Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE - BULLIAT Mmes CHAVY  - LORON - DEFNET –PRALUS – GUILLET - MAISONNEUVE Mrs PASCAL – PERRET - TOURNISSOUX – RINGUET -

Membres excusés : Mme PERRET – Mr RECOUDES

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après  lecture le compte rendu de la séance du 6 décembre 2017 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1) Demande de subvention

2) Travaux divers

3) Convention SATESE

4) Personnel communal

5) Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN – BULLIAT- LAMURE - Mmes CHAVY - DEFNET – LORON – GUILLET - PERRET  - PRALUS - MAISONNEUVE– Mrs TOURNISSOUX – PASCAL  - RECOUDES - PERRET

Membres excusés : Mr RINGUET

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après  lecture le compte rendu de la séance du 8 novembre 2017 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1) Demande de subvention

2) travaux divers

3) Taux de rémunération des enseignants

4) Allocation de compensation de la CCSB

5) Rapport annuel des déchets ménagers 2016

6) Rapport d’activités de la CCSB 2016

7) Rapport annuel sur le prix et la qualité du SPANC

8) Personnel communal

9) Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN – BULLIAT- LAMURE - Mmes CHAVY - DEFNET – LORON – GUILLET - PERRET  - PRALUS - MAISONNEUVE– Mrs TOURNISSOUX – PASCAL  - RECOUDES

Membres excusés : Mrs RINGUET - PERRET

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après  lecture le compte rendu de la séance du 4 octobre 2017 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1) Présentation du plan de désherbage par le SMRB

2) Demande de subvention

3) Travaux divers

4) Convention avec le CDG

5) CCSB

6) Personnel communal

7) Affaires scolaires

8) Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN – BULLIAT- LAMURE - Mmes DEFNET – LORON – GUILLET - PERRET  - PRALUS - MAISONNEUVE– Mrs RINGUET -  TOURNISSOUX – PASCAL  - RECOUDES - PERRET

Membres excusés : Mme CHAVY

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après  lecture le compte rendu de la séance du 30 Août 2017 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1) Demande de subvention

2) Baux communaux

3) Travaux divers

4) Conventions diverses

5) Personnel communal

6) Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN – BULLIAT- LAMURE - Mmes CHAVY -  DEFNET - PERRET  - PRALUS - MAISONNEUVE– Mrs RINGUET -  TOURNISSOUX – PASCAL  - RECOUDES

Membres excusés : Mmes LORON - GUILLET - Mr PERRET

Secrétaire de séance : Monsieur Sébastien RECOUDES

Ordre du jour :

1) Demande de subvention

2) Travaux divers

3) Personnel communal

4) Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN – BULLIAT- Mmes CHAVY -  LORON – DEFNET - GUILLET  – PERRET  - MAISONNEUVE– Mrs RINGUET -  TOURNISSOUX – PASCAL  - PERRET - RECOUDES

Membres excusés : Mme PRALUS – Mr LAMURE

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Ordre du jour :

1) Demande de subvention

2) Travaux divers

3) Cantine scolaire

4)  Admission en non-valeur

5)  Personnel communale

6) Aménagement du centre bourg

7)  Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN –LAMURE - BULLIAT- Mmes CHAVY -  LORON – DEFNET - PRALUS- GUILLET  – PERRET  - MAISONNEUVE– Mrs RINGUET -  TOURNISSOUX – PASCAL  - PERRET - RECOUDES

Membres excusés :

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Ordre du jour :

1) Demandes de subvention

2) Travaux divers

3) Prise en charge des frais d’obsèques

4)  Servitude de passage

5)  Rythmes scolaires

6) Personnel communal

7)  Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN –LAMURE - BULLIAT- Mmes CHAVY - LORON – DEFNET - PRALUS- GUILLET – PERRET – Mrs RINGUET - TOURNISSOUX – PASCAL - RECOUDES

Membres excusés : Mme MAISONNEUVE – Mr PERRET

Secrétaire de séance : Monsieur Sébastien RECOUDES

Ordre du jour :

1) Demandes de subvention

2) Travaux divers

3) Conventions diverses

4) Compétence CCSB

5) Jurés d’assises

6) Personnel communal

7) Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN –LAMURE - BULLIAT- Mmes LORON - PRALUS –MAISONNEUVE – PERRET – Mrs RINGUET - TOURNISSOUX – PASCAL – PERRET - RECOUDES

Membres excusés : Mmes CHAVY – DEFNET - GUILLET

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Ordre du jour :

1) Compte administratif et Compte de Gestion 2016

2) Budget primitif 2017

3) Vote des taux d’imposition

4) Demande de subvention

5) Travaux divers

6) Conventions diverses

7) Affaires scolaires

8) Personnel communal

9) Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

Membres présents : Mrs SAVOYE –LAMURE - BULLIAT Mmes LORON - DEFNET –PRALUS – GUILLET - MAISONNEUVE Mrs PASCAL –RINGUET – PERRET - TOURNISSOUX

Membres excusés : Mmes CHAVY – PERRET Mrs DAUTUN - RECOUDES

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après lecture le compte rendu de la séance du 8 Février 2017 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1) Demande de subvention

2) Baux communaux

3) Travaux divers

4) Protocole Participation Citoyenne

5) Personnel communal

6) Questions diverses

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Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE - BULLIAT Mmes CHAVY - LORON - DEFNET –PERRET – PRALUS – GUILLET - MAISONNEUVE Mrs PASCAL – RECOUDES – RINGUET – PERRET - TOURNISSOUX

Membres excusés :

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après lecture le compte rendu de la séance du 11 Janvier 2016 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1) Demande de subvention

2) Travaux divers

3) Hôtel le Villon

4) Etude du Département pour la sécurisation des entrées du village

5) Questions diverses

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Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE - BULLIAT Mmes CHAVY - LORON - DEFNET –PERRET – PRALUS – GUILLET - MAISONNEUVE Mrs PASCAL – RECOUDES – RINGUET -

Membres excusés : Mrs PERRET - TOURNISSOUX

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après lecture le compte rendu de la séance du 14 décembre 2016 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1) Demande de subvention

2) Travaux divers

3) Projet d’investissement

4) Personnel communal

5) Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE - BULLIAT Mmes CHAVY - LORON - DEFNET –PERRET – PRALUS - GUILLET Mrs TOURNISSOUX – PASCAL - RECOUDES

Membres excusés : Mme MAISONNEUVE - Mrs PERRET - RINGUET

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après lecture le compte rendu de la séance du 9 novembre 2016 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

• 1) Demande de subvention

• 2) Décision Budgétaire Modificative

• 3) Travaux divers

• 4) Gestion du domaine

• 5) Personnel communal

• 6) Questions diverses

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Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE -  Mmes CHAVY  - DEFNET – MAISONNEUVE - PERRET – PRALUS - GUILLET Mrs TOURNISSOUX – PASCAL

Membres excusés : Mmes LORON – GUILLON Mrs BULLIAT - PERRET – RECOUDES - RINGUET

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après  lecture le compte rendu de la séance du 12 octobre 2016 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1) Demande de subvention

2) Baux communaux

3) Travaux divers

4) Convention

5) Délimitation du collège

6) Personnel communal

7) Questions diverses

Pour disposer de l'intégralité du compte rendu, ouvrez le PDF ci-après :

Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE - BULLIAT - Mmes LORON  - DEFNET – MAISONNEUVE - PERRET – PRALUS - Mrs PERRET – PASCAL – RECOUDES - RINGUET

Membres excusés : Mmes CHAVY – GUILLON - GUILET - Mr TOURNISSOUX

Secrétaire de séance : Monsieur Olivier PASCAL

Après  lecture le compte rendu de la séance du 7 septembre 2016 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

• 1) Demande de subvention
• 2) Décision Budgétaire Modificative
• 3) Travaux divers
• 4) Indemnité au comptable
• 5) Convention SPA
• 6) Rapport annuel sur la qualité des eaux
• 7) Fusion de Communauté de Communes
• 8) Convention mise à disposition de matériel
• 9) Personnel communal
• 10) Questions diverses

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