Depuis 10 ans, le Raid Aventure Beaujolaise (RAB) fait partie des manifestations majeures du territoire du Pays Beaujolais. Géré par l’association qui porte le même nom, il a encore été une réussite lors de la 11^ème édition à Lamure-sur-Azergues.

Le 12^ème Raid Aventure Beaujolaise aura lieu les 5 et 6 avril 2014 en plein cœur du Beaujolais Vert au départ de Cublize (Lac des Sapins 69), commune d’accueil. Randonnée en orientation, sportive et touristique, le RAB  permet de découvrir notre région avec une formule originale qui laisse le choix à chaque participant de son mode de déplacement : à pied ou à VTT ou à cheval. Chaque année l’organisation se déroule sur des communes différentes du territoire du Pays Beaujolais, c'est ainsi l’occasion de donner un coup de projecteur sur ses différentes facettes.

Tout au long du week-end les raiders sont accueillis, hébergés, restaurés… Les repas de type « terroir » sont pris en commun favorisant la convivialité, force de notre Beaujolais, et la découverte des produits régionaux. Qu'ils soient experts ou débutants, plusieurs niveaux de difficultés permettent leur participation 15 ou 25 km par jour à vol d'oiseau car on est en orientation !

Les raiders seront hébergés dans les structures d’accueil existant autour de la commune de Cublize dans un rayon d’au moins 20 km et ce, pour une majorité de cavaliers venant de loin, dès le vendredi soir… Nous assurons la promotion des structures d’hébergements à partir d'une liste consultable et téléchargeable voir liens via le site web : www.raidaventurebeaujolaise.com.

Contact :

Tél. : 04 74 04 63 96 - 06 08 10 64 97

Mél : contact.rab69@gmail.com

Web : raidaventurebeaujolaise.com

Samedi 22 mars 2014

Journée Portes Ouvertes de la Maison Familiale de Villié-Morgon

De 9 h à 18 h

Visite des locaux, rencontre avec l’équipe enseignante et les élèves, expo animalière

L’Ecole Montessori en Beaujolais vous invite à ses portes ouvertes le 29 mars de 9h à 12h

Au programme : visite des locaux et rencontre de l'équipe pédagogique ainsi que les familles de l'école.

MARCHE DE L’ESPOIR

VILLIE MORGON

DIMANCHE 16 MARS 2014

Le bénéfice de cette manifestation sera versé à l’association :

EUROPA DONNA

Coalition Européenne contre le Cancer du Sein

Si vous ne pouvez- pas venir marcher, vous pouvez- participer en apportant vos dons, en réalisant des gâteaux maison ou bien nous faire parvenir quelques bouteilles. Permanence le samedi après midi de 14h00 à 17h00 à la salle des fêtes.

Réservez donc cette journée du 16 mars pour venir vous promener sur nos sentiers, ou simplement boire un café, ou un verre de Morgon à la buvette.

Circuit : 3-6-11-14-20-25 km  -Départ 8h00 ravitaillement – Soupe du vendangeur à l’arrivée – Dégustation de Morgon offerte au caveau.

Renseignements :   04.74.69.10.41 ou 04.74.04.25.33

Rendez –vous donc le 16 mars avec le soleil et la bonne humeur.

L’Association Chemins & Racines

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 15 JANVIER 2014

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN -  BULLIAT - Mmes BOULAND - LORON -  CHAVY - PRALUS – DEPARDON Mrs RINGUET -  TOURNISSOUX

Membres excusés : Mrs CHATELET - SORNAY - COHEN – LAMURE -   DUGELET - PEREK - MONNET

Secrétaire de séance : Madame Ghislaine DEPARDON

Après lecture, le compte-rendu de la séance du 11 décembre 2013 est approuvé à l'unanimité.

Ordre du jour :

1. 1) Déclaration d'intention d'aliéner

2. 2) Demandes de subventions

3. 3) Travaux divers

4. 4) Personnel communal

5. 5) Questions Diverses

1. Déclaration d'Intention d'Aliéner

   1.1 La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption sur la vente de la parcelle cadastrée section AK n° 203 sise « 47 A rue du Pré Jourdan »  propriété des consorts RUGGIERO.

               1.2 La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption sur la vente de la parcelle cadastrée section AH n° 467 sise « Fondlong »  propriété des consorts DESCLAS.

2. Demandes de subventions

   Monsieur DAUTUN donne lecture de la demande de subvention formulée par la MFR de Villié-Morgon. Le Conseil Municipal décide de ne pas verser de subvention et rappelle que les installations sportives de la commune sont mises à disposition gracieusement à la MFR.

3. Travaux divers

   3.1 Monsieur DAUTUN  expose au conseil municipal le projet de construction d’une école maternelle (2 classes)

   Vu l'article L.2122-21-1 du code général des collectivités territoriales, qui prévoit que la délibération du conseil municipal chargeant le maire de souscrire un marché déterminé peut être prise avant l'engagement de la procédure de passation de ce marché. Elle comporte alors obligatoirement la définition de l'étendue du besoin à satisfaire et le montant prévisionnel du marché.

   M. DAUTUN expose au conseil municipal que le projet de construction d’une école maternelle relève d’une procédure adaptée 

   Article 1^er - Définition de l'étendue du besoin à satisfaire

   Construction d’une école maternelle (2 classes)

   Article 2 - Le montant prévisionnel du marché

   Monsieur DAUTUN indique que le coût prévisionnel est estimé  à 490 000 € HT.

   Des crédits nécessaires sont prévus au budget primitif chapitre 023

   Article 3 - Procédure envisagée

   Monsieur DAUTUN  précise que la procédure utilisée sera l'appel d'offres ouvert (articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics).

   Article 4 - Décision

   Après en avoir délibéré, le conseil municipal unanime décide:

   - d'autoriser le maire à engager la procédure de passation du marché public, de recourir à la procédure adaptée  dans le cadre du projet de construction d’une école maternelle et dont les caractéristiques essentielles sont énoncées ci-dessus ;

   - d'autoriser M. le Maire à signer le marché à intervenir.

   3.2 Monsieur DAUTUN donne lecture du devis de l’entreprise PARTNER concernant le matériel informatique pour la bibliothèque. Le devis s’élève à la somme de 2 656.10 € HT. Le Conseil Municipal accepte le devis.

   3.3 Monsieur DAUTUN donne lecture de la demande de Mr CHOSSAT concernant son souhait d’acquérir une parcelle communale en continu de sa propriété afin de modifier leur accès cour. Vu la présence de l’éclairage public et de l’accès réseaux, le Conseil Municipal refuse cette demande.

   3.4 Monsieur DAUTUN présente au Conseil Municipal plusieurs devis concernant l’acquisition de tables pour la  salle des fêtes. Après étude des différents devis, le Conseil Municipal accepte le devis de la société ADP Groupe pour un montant de 4 754.40€ HT.

4. Personnel communal 

   Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

   Mme BOULAND informe l’assemblée délibérante :

   Aux termes de la loi n° 84-53 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale modifiée et notamment ses articles 34 et 97, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. Ainsi, il appartient à l'assemblée délibérante de déterminer l'effectif des emplois à temps complet et temps non complet nécessaire au fonctionnement des services. De même, la modification du tableau des effectifs afin de permettre les avancements de grade relève de la compétence de l'assemblée délibérante.

   Mme BOULAND propose à l’assemblée délibérante :

   Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment les articles 3-1, 3 1°) et 3 2°)

   Vu le décret n°88-145  pris pour l'application de l'article 136 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale,

   Considérant la nécessité de créer un emploi non permanent compte tenu d’un accroissement temporaire ou saisonnier

   En conséquence, il est autorisé le recrutement d'agents non titulaires de droit public pour faire face temporairement à des besoins liés :

   à un accroissement temporaire d'activité, dans les conditions fixées à l'article 3 1°) de la loi susvisée, pour une durée maximale de douze mois, compte tenu, le cas échéant, du renouvellement du contrat, pendant une même période de dix-huit mois consécutifs

   à un accroissement saisonnier d'activité, dans les conditions fixées à l'article 3 2°) de la loi susvisée, pour une durée maximale de six mois, compte tenu, le cas échéant, du renouvellement du contrat, pendant une même période de douze mois consécutifs.

   Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal unanime décide :

   ADOPTE la proposition de Mme BOULAND

   DE MODIFIER le tableau des emplois

   D’INSCIRE au budget les crédits correspondants

   4.2 Madame BOULAND propose au Conseil Municipal de faire la remise de médaille du travail de Mme POUYAUD Sylvie le Mercredi 12 Février 2014 à 19 heures avant la réunion du Conseil Municipal.

5. Questions diverses

   5.1 Prochaine réunion du Conseil Municipal le Mercredi 12 Février 2014 à 20h15

   5.2 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal que Mr FIALAIRE présentera ses vœux aux municipalités

   5.3 Le Conseil Municipal propose de faire une journée porte ouverte le Samedi 15 Février 2014 dans les nouveaux locaux de la bibliothèque.

   L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h25.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 11 DECEMBRE 2013

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN -  LAMURE- BULLIAT - Mmes BOULAND - LORON -  CHAVY - PRALUS - Mrs MONNET -  TOURNISSOUX - PEREK - DUGELET -

Membres excusés : Mme DEPARDON - Mrs CHATELET -SORNAY - COHEN - RINGUET  

Secrétaire de séance : Monsieur Yann DUGELET

Après lecture, le compte-rendu de la séance du 13 novembre 2013 est approuvé à l'unanimité.

Ordre du jour :

1. 1) Déclaration d'intention d'aliéner

2. 2) Demandes de subventions

3. 3) Travaux divers

4. 4) Convention SPA

5. 5) Personnel communal

6. 6) Décision Budgétaire Modificative N° 1

7. 7) Bail communal

8. 8) Questions Diverses 

9.  

10. t t t t t t

     

     

1. 1 Déclaration d'Intention d'Aliéner

              

               1.1 La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption sur la vente de la parcelle cadastrée section AX n° 438 sise « la briratte »  propriété de Mme PITAUD.

    

               1.2 La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption sur la vente de la parcelle cadastrée section AI n° 480 sise « 282, boulevard du parc »  propriété de la SCI JCOH.

    

    

2. 2) Demandes de subventions

    

   2.1 Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal de la demande de subvention formulée par l'école élémentaire concernant les projets de sorties scolaires pour l'année 2013/2014. Afin de permettre à l'école de boucler leur budget, la commune est sollicitée à hauteur de 3 000€.

               Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

               DECIDE d’attribuer une subvention d’un montant de 3 000€.

               PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget 2014.

    

    

    

   2.2 Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal qu’il convient de verser une subvention au centre de loisirs « les p'tits Sou liés » conformément à la délibération du 13 février 2013 concernant l'accueil au centre de loisirs pour la période allant de Mai à Septembre 2013.

    

   2.3 Monsieur DAUTUN donne lecture d'un courrier de demande de subvention formulée par le secours populaire pour venir en aide aux philippines suite au passage du typhon. Le Conseil Municipal décide de ne pas verser de subvention.

    

1. 3) Travaux divers

    

          3.1 Monsieur DAUTUN donne lecture du devis de l'entreprise DURET concernant l’installation d’un générateur d’air chaud dans le local voirie. Le devis s’élève à la somme de 6 182.00 € HT. Le Conseil Municipal souhaite avoir d’autres devis.

    

         3.2 Monsieur DAUTUN donne lecture du devis de l’entreprise DURET concernant le remplacement d’un chauffe-eau dans un sanitaire de la salle des sports. Le devis s’élève à la somme de 567.34 € HT. Le Conseil Municipal accepte le devis.

    

         3.3 Monsieur DAUTUN donne lecture du devis de l’entreprise PETIT Robin concernant la réalisation de massifs le long de la propriété DEZELICOURT ainsi que la réalisation de massifs en face de la salle des fêtes. Le devis s’élève à la somme de 2 136.90 € HT. Le Conseil Municipal accepte le devis.

    

    

1. 4) Convention SPA

    

               Monsieur DAUTUN rappelle que la convention annuelle signée avec la Société  Protectrice des Animaux, relative à la capture, enlèvement et garde des animaux sur le territoire communal, arrive à échéance. Il convient de renouveler cette convention sur la base de 0.34€ par habitant.

    

         Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

         APPROUVE la convention de fourrière pour l’année 2014 passée avec la SPA

         FIXE à 0.34 € par habitant la participation de la commune.

         AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention

    

1. 5) Personnel communal                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      

    

   Madame BOULAND informe le Conseil Municipal que Mme LOUVET Sabine a été embauché afin d'aider à la surveillance dans la cour de l'école maternelle durant la pause méridienne.

    

   Madame BOULAND rappelle au Conseil Municipal que le pot de fin d'année du personnel communal aura lieu le vendredi 20 décembre 2013 à 19h30 dans le petit caveau.

    

    

    

2. 6) Décision Budgétaire Modificative N°1

    

   Monsieur DAUTUN expose qu'il convient de modifier les ouvertures de crédits de certains articles budgétaires en section fonctionnement, pour permettre les ajustements sur le budget 2013,

    

               Après délibération, le Conseil Municipale unanime,

   APPROUVE les modifications de crédits sur le budget communal 2013 suivantes :

    

1. 7) Bail communal

    

   Monsieur DAUTUN propose au Conseil Municipal de renouveler le bail pour le logement de type 2 situé dans le château, à Mr WALLEZ pour un loyer mensuel de 300€ hors charges.

    

               Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

    

               APPROUVE le bail locatif à intervenir entre la commune et Mr WALLEZ.

               PRECISE que le bail sera établi pour une durée de 12 mois à compter du 9 Novembre 2013

                     FIXE le loyer mensuel à la somme de 300 euros.

                     AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à signer le bail à intervenir.

    

1. 8) Questions diverses

    

   8.1 Monsieur  SAVOYE informe qu'un conciliateur doit rencontrer Mr COTILLON et Mr POTIGNON le mercredi 18 décembre 2013 à Beaujeu. Mr LAMURE sera présent.

    

   8.2 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal que Mr BINON se propose d'établir un blason de la commune gratuitement. Le Conseil Municipal accepte.

    

   8.3 Monsieur SAVOYE propose au Conseil Municipal de visiter la nouvelle bibliothèque le Vendredi 20 décembre 2013 à 19h.

    

   8.4 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal qu'il a assisté à la pose des 1^er bois pour le nouveau bâtiment de la Maison Familiale Rurale de Villié-Morgon.

    

   8.5 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal que l'association du temps libre organise son goûter de noël le Mardi 17 décembre 2013 à la salle des fêtes.

    

   8.6 Monsieur SAVOYE donne lecture au Conseil Municipal du courrier de Monsieur MERCIER suite à la réunion du 13 novembre 2013. Il est proposé aux communes de prendre en charge la construction d'une nouvelle caserne pour les Sapeurs-Pompiers qui serait subventionné à hauteur de 50% d'un maximum de 400.000€ par le Conseil Général. Une concertation entre les communes doit se faire.

    

   8.7 Monsieur BULLIAT informe le Conseil Municipal que la passation de commandement de la caserne  de Villié-Morgon / Chiroubles entre le lieutenant Noël BULLIAT et le lieutenant Daniel CHAVY aura lieu le samedi 11 janvier 2014 à 11 heures dans la cour du château de Fontcrênne à Villié-Morgon.

    

    

   L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h45.