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Le Relais des Assistantes Maternelles Bambin'où ? organise une exposition sur les plantes toxiques. Le vendredi 19 novembre sera réservé uniquement aux assistantes maternelles du relais.
Expo organisée à l'occasion de la Journée Nationale des Assistantes Maternelles dans le cadre de leur professionnalisation avec les risques liés à leur activité dans leur lieu d'habitation.
Cette exposition sera ouverte également à la halte-garderie et familles qu'elle accueille, au public intéressé qui n'a pas forcément connaissances de ces risques.
Elle sera ouverte au public les lundi, mardi, vendredi de 8h30 à 11h30 et mardi et jeudi de 14h à 19h.
Lieu : Salle de réunion de la Maison de la petite enfance, interphone RAM. A partir du lundi 22 novembre 2010.
Pour toute information, merci de contacter l'une des deux animatrices aux heures définies ci-dessus.
Nathalie ROUILLET et Virginie MERIEUX
Animatrices, Relais d'Assistantes Maternelles Bambin'où ?
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 Octobre 2010
Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE - BULLIAT Mmes LORON – BOULAND –CHAVY – DEPARDON Mrs COHEN - TOURNISSOUX – DUGELET –CHATELET
Membres excusés : Mrs GRILLET – SORNAY – RINGUET – PEREK – MONNET – Mme PRALUS
Secrétaire de séance : Monsieur Yann DUGELET
Après lecture, le compte-rendu de la séance du 1er septembre 2010 est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
1) Déclaration d’Intention d’Aliéner.
2) Demandes de subventions.
3) Baux communaux
4) Travaux divers
5) Personnel communal
6) Questions diverses.
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1) DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER
La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de la parcelle cadastrée section AI n° 108 située 14 rue de la voûte propriété de Mr et Mme MARTINS TEIXEIRA.
La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de la parcelle cadastrée section AK n° 265 située Pré Jourdan propriété de Mr DESVIGNES.
La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente des parcelles cadastrées section AH n° 530 et 532 situées le Colombier propriété de Mr et Mme LOTTIER.
2) Demandes de subventions
* Amendes de polices
Monsieur DAUTUN rappelle la délibération en date du 15 avril 2010, et précise que le dossier présenté a été retenu dans le cadre du financement par le produit des amendes de police au titre de l’année 2009, subvention attribuée pour un montant de 3 002.00€. Il convient de délibérer à nouveau sur ce dossier afin de confirmer l’engagement de réaliser les travaux de sécurité routière (acquisition de coussins berlinois ralentisseurs pour sécuriser l’entrée de l’école de Saint Joseph et le marquage au sol des passages piétons du centre bourg).
Après délibération, le conseil municipal unanime,
ACCEPTE cette subvention
S’ENGAGE à réaliser les travaux de sécurité routière, programmés dans le cadre du financement par le produit des amendes de police 2009
AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à signer tout document relatif à ce dossier.
PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget 2010
* Accueil périscolaire
Monsieur DAUTUN présente au conseil municipal le bilan financier présenté par le Sou des écoles concernant la garde périscolaire du 1er semestre 2010.
Sur proposition de Monsieur DAUTUN
Après délibération, 9 Pour et 3 Abstentions, le conseil municipal
DECIDE d’attribuer une subvention de 2 071.76€
PRECISE que Monsieur DAUTUN devra rencontrer le président du Sou des écoles afin de revoir avec eux le versement des subventions
* Monsieur DAUTUN donne lecture d’un courrier de Mr PERRUT qui souhaite que la commune donne le nom d’associations de la commune qui en raison de leurs activités mériteraient d’obtenir un soutien financier.
Le conseil municipal proposera l’association du Temps Libre ainsi que l’école de musique.
3) Baux communaux
3.1 Bail de Mr BLANCO et Melle BERGERY
Monsieur DAUTUN propose au Conseil Municipal de renouveler le bail pour le logement de type T2 situé dans le château, à Mme BERGERY et Mr BLANCO pour un loyer mensuel de 295 € hors charges.
Après délibération, le Conseil Municipal unanime,
APPROUVE le bail locatif à intervenir entre la commune et Mme BERGERY et Mr BLANCO
PRECISE que le bail sera établi pour une durée de 12 mois à compter du 1er Novembre 2010 et qu’il prendra fin le 31 octobre 2011.
FIXE le loyer mensuel à la somme de 295 € hors charges.
AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à signer le bail à intervenir.
3.2 Attribution du logement au-dessus du secrétariat de mairie
Monsieur DAUTUN informe qu’un logement communal de type IV situé 1er étage, 54 rue du Château Fontcrênne à Villié-Morgon, anciennement occupé par Madame AIMABLE Catherine, est libre. Après examen des candidatures il est proposé d’attribuer ce logement à Madame BULOU Sophie, pour un loyer mensuel de 650 € charges locatives (eau et chauffage) comprises, à compter du 11 septembre 2010.
Après délibération, le Conseil Municipal unanime,
APPROUVE le bail locatif entre la commune et Madame BULOU Sophie, pour une durée initiale de 3 ans renouvelable, à compter du 11 septembre 2010.
FIXE le loyer mensuel à la somme de 650 € charges comprises (eau et chauffage), révisable annuellement en fonction de la moyenne des quatre indices INSEE du coût de la construction.
AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à signer le bail locatif à intervenir.
3.3 Monsieur DAUTUN donne lecture au conseil municipal du courrier de Mr CANARD qui quitte son logement de type II situé 13 rue pasteur au 30/11/2010. Mr CANARD souhaite que le conseil municipal lui accorde une remise de loyer en échange de divers travaux qu’il a réalisé dans le dit appartement. Le conseil municipal émet un avis défavorable à la demande de Mr CANARD.
4) Travaux divers
* Monsieur DAUTUN informe le conseil municipal que Mr PETIT Robin est en train d’aménager les abords de la tyrolienne dans le parc.
* Monsieur DAUTUN donne lecture du devis de réfection des trottoirs près de la structure multi-accueil. La CCRB prendra en charge à hauteur de 50% du montant hors taxes. La commune décide de faire réaliser des trottoirs en enrobé rouge.
* Monsieur DAUTUN donne lecture au conseil municipal du devis de l’entreprise de Mr BAPTISTAL concernant le nettoyage du monument aux morts. Le conseil municipal souhaite qu’un autre devis soit demandé.
5) Personnel communal
Madame BOULAND informe le conseil municipal que Mr DARGAUD Pascal est en arrêt de maladie jusqu’au 05 novembre 2010.
6) QUESTIONS DIVERSES
6.1 Monsieur SAVOYE informe le conseil municipal que les enveloppes pré-timbrées avec le logo de la commune sont en vente depuis samedi à la poste.
6.2 Monsieur SAVOYE informe le conseil municipal qu’un préavis de grève est lancé pour le mardi 12 octobre 2010.
6.3 Monsieur DAUTUN informe le conseil municipal que le vétérinaire a effectué la vaccination obligatoire des animaux du parc pour un montant de 4 000€.
6.4 Monsieur DUGELET informe le conseil municipal que les travaux d’éclairage du château et du parc doivent débuter début novembre.
6.5 Monsieur SAVOYE informe le conseil municipal que Mme GRIEU du cabinet AUA confirme que la réunion d’information des conseillers municipaux concernant le PLU aura lieu le 20/10/2010.
6.6 Monsieur SAVOYE informe le conseil municipal qu’il va y avoir une inauguration de la rue Rabelais le 24/10/2010 à 11h30.
6.7 Monsieur SAVOYE informe le conseil municipal qu’il convient de faire un bail pour le fermage de la vigne qui appartenait à Mme SAULTIER, près du cimetière.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00H00.
Les inscriptions au Centre des Restaurants du Coeur à Beaujeu, pour la campagne d'hiver 2010/2011 auront lieu :
Mardi 23 novembre 2010 de 13h30 à 17h00
Jeudi 25 novembre 2010 de 8h30 à 11h30
Les personnes devront se munir des justificatifs de leur identité et de leurs ressources (livret de famille, salaire, retraites, prestations sociales, loyer...).
Ouverture de la campagne : jeudi 2 décembre 2010 de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 17h00
En raison de la foire, le marché du jeudi 11 novembre aura lieu sur le parking face à la Mairie.
