COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 18 JUILLET 2012

Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE – BULLIAT Mmes LORON – CHAVY – DEPARDON – PRALUS - Mrs TOURNISSOUX – DUGELET –COHEN –- RINGUET – MONNET - CHATELET

Membres excusés : Mme BOULAND– Mrs SORNAY – BULLIAT - PEREK

Secrétaire de séance : Monsieur Yann DUGELET

Après lecture, le compte-rendu de la séance du 13 juin 2012 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

1)       Déclaration d’intention d’aliéner

2)       Demandes de Subventions

3)       Travaux divers

4)       Balisage des sentiers VTT

5)       Personnel communal

6)       Questions Diverses

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1)      Déclaration d’Intention d’Aliéner

En l’absence de DIA, l’ordre du jour se poursuit

2)      Demandes de Subventions

En l’absence de demandes de subventions, l’ordre du jour se poursuit.

3)      Travaux divers

            3.1 Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal du devis de la CRMN d’un montant de 226.08€ H.T. concernant le nettoyage des tags sur la façade de la mairie.

Le Conseil Municipal accepte le devis.

            3.2 Monsieur DAUTUN donne lecture du devis de la marbrerie ANCELLE d’un montant de 1 794.00€ TTC concernant l’étanchéité du lavoir de Saint Joseph. Mr TOURNISSOUX va rencontrer l’entreprise.

            3.3 Monsieur DAUTUN donne lecture du devis du SYDER concernant l’alimentation électrique du futur lotissement au lieudit Fondlong. Le Conseil Municipal décide d’imputer au pétitionnaire du permis de lotir la totalité des frais de raccordement.    

            3.4 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal que l’hôtel restaurant l’Atelier du Cuisinier demande si la commune peut mettre à sa disposition une surface d’environ 40 m² dans la continuité de sa terrasse, afin de pouvoir installer une terrasse amovible lorsque ses travaux d’agrandissement seront réalisés. Après délibération, le Conseil Municipal décide de revoir cette demande une fois que les travaux d’agrandissement seront avancés.

4)      Balisage des sentiers VTT

Monsieur RINGUET informe le Conseil Municipal qu’il faudra réaliser le balisage des sentiers VTT.

5)      Personnel communal

            5.1 Madame DEPARDON informe le Conseil Municipal que la commission du personnel se réunira le Mardi 24 Juillet afin d’étudier les candidatures reçues pour le poste d’ATSEM et le poste de surveillance à la cantine scolaire.

            5.2 Madame DEPARDON informe le Conseil Municipal qu’il convient de créer un poste d’adjoint technique de 2^ème classe à raison de 6h50 par semaine annualisé pour la surveillance de la cantine scolaire.

            5.3 Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal de la procédure menée par le Centre de Gestion pour conclure une convention de participation pour le risque « santé » et le risque « prévoyance » du personnel communal. Cette convention permet de mandater le centre de gestion pour mener la procédure de mise en concurrence et conclure une convention de participation avec les différents assureurs. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention.

6)      Questions diverses

6.1 Monsieur LAMURE informe le Conseil Municipal que suite au MAPA concernant la prestation de service pour la réalisation des contrôles des installations d’assainissement non collectif sur le territoire de la commune, la société SAUR a été retenue.

6.2 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que plusieurs habitants de la commune se sont plaints concernant le ramassage des ordures ménagères. Mr le Maire rappelle au Conseil Municipal que la compétence ordures ménagères a été déléguée à la Communauté de Communes de la Région de Beaujeu.

6.3 Madame CHAVY informe le Conseil Municipal que le spectacle du CCAB aura lieu mardi  24 juillet 2012 à la salle des fêtes de Villié-Morgon.

6.4 Mr COHEN fait un compte rendu des travaux concernant les installations sportives.

6.5 Monsieur SAVOYE donne lecture du courrier de remerciement formulé par le basket de Villié Morgon concernant la subvention versée pour cette saison.

6.6 Mr le Maire informe le Conseil Municipal qu’une inauguration officielle de la mise en lumière de la mairie et du parc de Fleurie aura lieu le jeudi 2 août 2012 à 21h dans le parc.

6.7 Prochaines séances du Conseil Municipal :

• Mercredi 5 Septembre 2012 à 20h15
• Mercredi 10 octobre 2012 à 20h15

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.