Une petite balade en photos à la Fête des Crus qui aura attiré un public nombreux, le temps s'étant finalement maintenu (à part le gros coup de vent de samedi soir, qui aura obligé les organisateurs à réparer et raccrocher les décorations au petit matin dimanche...)

 

 

Vous pouvez voir le reportage photo dans l'album ad hoc en cliquant ici   ou directement dans la rubrique Albums, dans la colonne à droite de l'écran...

Ce sera l'occasion de croiser une toute petite partie des nombreux bénévoles qui auront permis à cette fête d'exister...

 

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 11 AVRIL 2012

 

Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE – BULLIAT –Mmes LORON– CHAVY – BOULAND- Mrs TOURNISSOUX - COHEN – SORNAY – MONNET – RINGUET

Membres excusés : Mrs PEREK – DUGELET – CHATELET- Mmes DEPARDON - PRALUS

Secrétaire de séance : Monsieur Noël BULLIAT

Après lecture, le compte-rendu de la séance du 14 Mars 2012 est approuvé à l’unanimité.

 

Ordre du jour :

 

1)       Déclaration d’intention d’aliéner

2)       Demandes de Subventions

3)       Travaux divers

4)       Critérium du Dauphiné

5)       Jurés d’assises

6)       Comptes Administratifs 2011- Comptes de Gestions 2011- Budgets primitifs 2012

Vote des taux d’impositions 2012

7)      Questions Diverses

 

t t t t t t

 

 

1)      Déclaration d’Intention d’Aliéner

           

            La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de la parcelle cadastrée section AW n°56 située le Signable propriété de Mr GAUTHIER.

 

            La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de la parcelle cadastrée section AW n°298 située la Roche Pilée propriété de Mr PETIT.   

 

            La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de la parcelle cadastrée section AI n°430 située 53 montée des Gaudets propriété de Mr FONTAINE et Mme NICOT.

 

            La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de la parcelle cadastrée section AI n°283 située 45 rue de la voûte propriété de Mr BULLIAT et Melle BULLIAT.       

 

 

 

 

 

 

2)      Demandes de Subventions

 

            2.1  Ecran mobile

 

Monsieur DAUTUN donne lecture de la demande de subvention sollicitée par l’Union Régionale des Fédérations des Œuvres Laïques pour l’activité cinéma « écran mobile ». Le bilan financier de l’association présenté fait apparaître que le maintien des projections cinématographiques  serait possible sur la base d’une participation des communes de 0.34 € par habitant de la commune, soit pour 1724 habitants une subvention de 586.16 €.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            DECIDE d’attribuer une subvention de 586.16 € à l’Union Régionale des Fédérations des Œuvres Laïques pour l’activité « écran mobile » au titre de l’année 2012.

 

2.2 Subvention Association du Réveil de l’Hôpital de Beaujeu

Monsieur DAUTUN donne lecture de la demande de subvention formulée par l’Association du Réveil de l’Hôpital de Beaujeu. Le Conseil Municipal décide de ne pas verser de subvention.

 

2.3 Subvention Association Sportive du Collège JC RUET

Monsieur DAUTUN donne lecture de la demande de subvention formulée par l’Association Sportive du Collège JC RUET. Le Conseil Municipal décide de ne pas verser de subvention. Précise que la salle des sports est mise à disposition gracieusement à cette association.

 

3)      Travaux divers

 

            3.1 Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal du devis de la SOCAFL d’un montant de 35 766.38 € TTC  concernant la création d’un parking entre la salle des sports et la Poste.

 

            3.2 Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal d’un courrier adressé par la SNEF concernant la recherche d’un emplacement pour le relais SFR. Il souhaite étudier un projet d’implantation aux abords du cimetière. Le Conseil Municipal rejette cette demande.

 

4)      Critérium du Dauphiné

           

Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal d’un projet de convention à intervenir entre la commune et le groupe ASO concernant le critérium du Dauphiné.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

 

            AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir entre la commune et le groupe ASO

 

 

 

5)      Jurés d’assises

 

Après tirage au sort sur la liste électorale générale, les trois jurés d’assises désignés pour l’année 2013 sont les suivants :

 

·         N° 0074  Mr BERGE Philippe

·         N° 0510  Mr DESVIGNES Didier

·         N° 1102  Mme CHAVY Fabienne

 

6)      Comptes Administratifs 2011 – Comptes de Gestions 2011 – Budgets primitifs 2012 – vote des taux d’impositions

6.1 Service Assainissement

 

            Monsieur DAUTUN ayant présenté le compte administratif  2011 du service de l’assainissement et Monsieur le Maire s’étant retiré, le Conseil Municipal sous la présidence de Mr DAUTUN

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            APPROUVE le compte administratif 2011 du service assainissement arrêté à :

 

Recettes d’exploitation…………………………………..   9 873.68 €

Dépenses d’exploitation…………………………………   7 306.75 €

Excédent antérieur reporté………………………………      5 239.91€

Excédent d’exploitation………………………………….    7 806.84€

 

Recettes d’investissement………………………………..     7 306.75 €

Dépenses d’investissement………………………………        533.02 €

Excédent antérieur reporté……………………………….    13 368.30  €

Excédent d’investissement……………………………….   20 142.03 €

 

            DECIDE d’affecter le résultat d’investissement excédentaire 2011 au compte 001 de la section d’investissement pour un montant de 20 142.03 € et en section d’exploitation en report à nouveau du budget primitif 2012  pour un montant de 7 806.84 €.

 

6.2 Budget Communal, salle de Séminaire

 

            Monsieur DAUTUN ayant présenté le compte administratif  2011 du budget communal et salle de Séminaire, Monsieur le Maire s’étant retiré, le Conseil Municipal sous la présidence de Mr DAUTUN.

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime

            APPROUVE les comptes administratifs 2011 arrêtés comme suit :

 

BUDGET COMMUNAL

 

	Fonctionnement	Investissement
Recettes	1 586 850.91 €	386 412.89 €
Dépenses	1 135 765.53 €	650 899.75 €
Excédent antérieur reporté	63 150.00 €	277 058.34 €
Restes à réaliser recettes		426 000.00€
Restes à réaliser dépenses		426 000.00 €
RESULTATS	+  514 235.38 €	+  12 571.48 €

 

            DECIDE d’affecter l’excédent de fonctionnement 2011 en réserve au compte 1068 pour un montant de 514 235.38 € et l’excédent d’investissement en report au compte 001 pour un montant de 12 571.48 €.

 

SALLE DE SEMINAIRE.

 

	Fonctionnement
Recettes	0 €
Dépenses	1 229.96€
Excédent antérieur reporté	9 573.49€
RESULTAT	+ 8 343.53 €

 

            DECIDE d’affecter l’excédent de fonctionnement de la salle de séminaire en report à nouveau pour un montant de 8 343.53 €.

 

 

6.3 Compte de gestion 2011 – Service Assainissement

 

            Le CONSEIL MUNICIPAL,

            Après s’être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l’exercice 2011 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

            Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2011.

            Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2010 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

            1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1^er janvier 2011 au 31 décembre 2011, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

            2° Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2011 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

            3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

DECLARE que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2011 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.         

 

6.4 Compte de gestion 2011– Budget Communal, Salle de Séminaire

 

            Le CONSEIL MUNICIPAL,

 

            Après s’être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l’exercice 2011 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

            Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2011.

            Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2010 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

            1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1^er janvier 2011 au 31 décembre 2011, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

            2° Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2011 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

            3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

DECLARE que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2011 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

           

6.5 Budget Assainissement 2012

 

      Sur proposition de  Monsieur DAUTUN, le Conseil Municipal unanime,

      APPROUVE le budget primitif 2012 de l’assainissement, arrêté comme suit :

 

            - exploitation en dépenses et en recettes                   24 339.86 €

            - investissement en dépenses et en recettes               27 448.78 €

 

6.6 Budget primitifs 2012 Communal, Salle de Séminaire

 

      Sur proposition de Monsieur DAUTUN, le Conseil Municipal unanime,

      APPROUVE le budget Primitif Principal et Annexe 2011 qui s’équilibre comme suit :

 

                                               BUDGET COMMUNAL

 

            - Fonctionnement dépenses et recettes                     1 355 350.00 €

            - Investissement dépenses et recettes                                   1 793 500.00 €

 

L’investissement de l’année 2012 comprend : 

 

                         - Remboursement du capital des emprunts

                         - Aménagement d’un parking au-dessous de la poste

                         - Acquisition de matériel urbain,     

                         - Construction d’une bibliothèque

                         - Aménagement des installations sportives du collège

                         - Acquisition de bâtiment

 

 

BUDGET SALLE DE  SEMINAIRE

 

            - Fonctionnement dépenses et recettes                     10 743.53 €

 

 

 

 

 

 

 

6.7 Taux d’imposition 2012

 

      Sur Proposition de Monsieur DAUTUN,

      Après délibération, le Conseil Municipal,

      FIXE les taux d’imposition communaux 2012 des TROIS taxes comme suit :

 

TAXE D’HABITATION………………………………………. . . 16.51%

TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES………...    14.75% 

TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES….    22.02 %

 

 

7)      Questions Diverses

 

7.1  Monsieur SAVOYE donne lecture du courrier adressé par le Conseil Régional qui alloue à la commune une subvention d’un montant de 49 288€ pour le projet de réhabilitation des installations sportives.

 

 

            7.2 Prochaine réunion du Conseil Municipal : Mercredi 16 Mai 2012 à 20h15

                                                                                 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30

 

 

La classe en 5 organise une journée moules-frites, sur place ou à emporter, le dimanche 6 mai 2012 à partir de 10h30 sur le parking de la salle des fêtes

 

	Nombres
INSCRITS	1 628
VOTANTS	1 286
TOTAL exprimés	1 253
BLANCS/NULS	33
Participation	79,0%
Résultats par candidat
	Voix	%
Eva JOLY	27	2,2%
Marine LE PEN	261	20,8%
Nicolas SARKOZY	456	36,4%
Jean-Luc MELANCHON	133	10,6%
Philippe POUTOU	11	0,9%
Nathalie ARTAUD	8	0,6%
Jacques CHEMINADE	5	0,4%
François BAYROU	125	10,0%
Nocolas DUPONT-AIGNAN	32	2,6%
François HOLLANDE	195	15,6%

La commune a besoin de 5 bennes en bois pour une durée d'environ six mois. Merci de contacter le secrétariat de Mairie au 04.74.04.21.39

   

 

 

Nouveau : Les plans de circulation peuvent être consultés aussi en ligne en cliquant ici...

(Attention, le fichier est gros... Le téléchargement peut prendre plusieurs minutes)

 

 

 

La chorale Villiatonne reçoit le Choeur Kumbaya de Pau

Le samedi 19 mai à 20 h 30

en l' église de Lantignié

Réservez dès maintenant vos places auprès des choristes.

Nous vous informons qu'en raison des travaux pour l'aménagement des futures installations sportives (terrain en-dessous de la salle des sports), l'éclairage du tennis a été coupé provisoirement et sera rétabli dans les plus brefs délais.

 

 

 

Jeudi 9 février, Gaëlle et Stéphane, les potiers de Belleville, sont venus pour la deuxième fois. Chaque classe a peint ses productions : il fallait prendre de la peinture, tapoter 3 fois puis reprendre de la peinture. On a peint en blanc, en orange, en noir et en vert.

Les potiers ont ramené nos œuvres dans leur atelier pour les faire cuire.

Et voilà le résultat…

… pour les petits :

… pour les moyens :

… et pour les grands :

Les potiers nous ont aussi donné des carreaux de terre que l'on a décorés comme on voulait. On les fixera sur un mur de l'école :

L'équipe enseignante remercie Gaëlle et Stéphane pour leur investissement et leur professionnalisme ainsi que le Sou des écoles qui a financé ce projet dans sa totalité.