COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 11 JANVIER 2012

 

Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE – BULLIAT – COHEN – TOURNISSOUX- CHATELET– SORNAY- DUGELET- RINGUET - Mmes LORON - PRALUS – CHAVY – BOULAND- DEPARDON

Membres excusés : Mrs GRILLET– PEREK - MONNET

Secrétaire de séance : Monsieur PEREK Franck

Après lecture, le compte-rendu de la séance du 14 Décembre 2011 est approuvé à l’unanimité.

 

Ordre du jour :

 

1)       Déclaration d’intention d’aliéner

2)       Demandes de Subventions

3)       Travaux divers

4)       Conventions diverses

5)       Personnel communal

6)       Projet de délibération

7)       Questions Diverses

 

t t t t t t

 

 

1)      Déclaration d’Intention d’Aliéner

           

            Néant

           

2)      Demande de Subvention

 

 

            Néant

 

3)      Travaux divers

 

            3.1 Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal, que suite à la visite de la lyonnaise des eaux aux écoles, il s’agit bien de calcaire trouvé dans les toilettes. Le Conseil Municipal souhaite que l’entreprise DURET fasse une proposition pour remédier à ce  problème.

 

            3.2 Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal du devis de Mr GRILLET concernant la réfection de la façade suite à la démolition de la maison LARDET. Après délibération, le Conseil Municipal décide de ne rien faire pour le moment du fait que ces travaux se feront en même temps que la bibliothèque et propose de louer des filets de camouflages pour la fête des crus.

 

            3.3 Madame LORON informe le Conseil Municipal des différents travaux à programmer sur l’année 2012, afin d’améliorer l’environnement de l’aire de jeux.

 

            3.4 Mr le Maire informe le Conseil Municipal que Mr GRILLET Cyril désire se porter acquéreur d’une parcelle de terrain dans la zone Artisanale des Marcellins d’une surface de 1700 m² environ dans le cadre de son activité de Maçonnerie.

           

                        Après délibération, le conseil municipal unanime,

 

            APPROUVE  la vente d’une parcelle de terrain dans la zone Artisanale des Marcellins à Mr GRILLET Cyril.

            FIXE le prix de vente à 20.00 € du m².

            AUTORISE Monsieur le Maire à établir une promesse de vente entre la commune et Mr GRILLET.

 

 

4)      Conventions diverses

 

            Convention Brigades Vertes

 

            Monsieur DAUTUN donne lecture de la proposition de contrat d’offre de services du dispositif brigades vertes pour l’année 2012.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

 

            ACCEPTE le contrat d’offre de services du dispositif brigades vertes pour l’année 2012.

            FIXE le prix de 40€ par jour d’intervention et par équipe.

            PRECISE que les repas de midi seront pris en charge par la commune

            AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat.

 

5)      Personnel communal

 

            Madame BOULAND informe le Conseil Municipal que suite à la commission du personnel,

Les fiches de notations pour l’année 2011 ont été réalisées. Afin de suivre l’augmentation du SMIC il a été décidé d’appliquer une augmentation de la prime IAT à l’ensemble du personnel communal. Le Conseil Municipal décide de faire réaliser différents devis afin de mettre aux normes électriques le local de la voirie. Mr RINGUET demande au Conseil Municipal si il est possible de demander aux employés du service technique d’être d’astreinte le samedi de la fête des Crus afin d’aider le Cru Morgon dans l’installation de la fête et le nettoyage de la rue principale. Le Conseil Municipal émet un avis favorable.

 

6)      Projet de délibération

 

 

            Monsieur SAVOYE donne lecture au Conseil Municipal d’un projet de délibération concernant un recours à l’encontre des cahiers des charges des appellations d’origine contrôlée « BOURGOGNE » et « BOURGOGNE ALIGOTE ». Après avoir entendu l’exposé de Mr SAVOYE, le Conseil Municipal unanime, Autorise Monsieur le Maire à exercer tous recours à l’encontre des cahiers des charges des appellations d’origine contrôlée « BOURGOGNE » et « BOURGOGNE ALIGOTE », ainsi que des décrets les ayant homologués, n°201-1615 et n°2011-1824 des 22 novembre et 7 décembre 2011, parus au JORF des 24 novembre et 8 décembre 2011 et notamment à saisir le Conseil d’Etat de toutes contestations s’y rapportant.

 

7)      Questions Diverses

 

            7.1  Monsieur SAVOYE donne lecture de la lettre de démission entant que Conseiller Municipal de Mr GRILLET Cédric.

 

            7.2  Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal que les commerçants souhaitent avoir un emplacement dans la rue à l’occasion de la fête des Crus. Mr SAVOYE en informera la commission qui s’occupe de la fête des Crus.

 

            7.3  Monsieur SAVOYE donne connaissance au Conseil Municipal des plans de la future bibliothèque établis par l’architecte. Quelques modifications seront apportées.

 

 

            7.4 Monsieur SAVOYE donne lecture au Conseil Municipal d’une demande d’emplacement pour l’installation d’un parc de jeux gonflables durant le weekend  du 31/03 et du 01/04/2012. Le Conseil Municipal donne son accord et propose que le parc de jeux gonflables soit installé en face du garage ANERE.

 

            7.5 Monsieur SAVOYE donne lecture au Conseil Municipal d’une lettre adressée par les riverains de la rue de la voûte concernant la sécurité des piétons ainsi que la circulation des véhicules. Le Conseil Municipal va étudier le dossier.

 

            7.6 Monsieur SAVOYE donne lecture au Conseil Municipal de l’invitation à la fête des moissons et du vin  qui aura lieu à Sasbachwalden début Octobre 2012.

 

            7.7 Monsieur DUGELET montre au Conseil Municipal le trophée remis par le SYDER à la commune concernant le 1^er prix pour la mise en lumière du château.

 

            7.8 Monsieur BULLIAT informe le Conseil Municipal que suite à la visite de la commission sécurité il faut faire installer une alarme incendie à la salle des sports. Mr BULLIAT est autorisé par le Conseil Municipal à faire le nécessaire afin de remédier au problème.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30

 

La commission déco a besoin de photos du village au printemps. Pour ceux qui en auraient, les envoyer par mail à : 

 

fetedescrus@gmail.com

 

Après un immense succès lors des concerts donnés en décembre, les choristes ont repris le chemin des répétitions pour mettre au point un nouveau programme. Ce mardi, tradition oblige, le roi Alain fut couronné... entouré de ses 10 reines. A noter qu'ils se produiront pour la fête des Crus à la soirée Cabaret. Réservez le samedi 19 mai, ils accueilleront l'ensemble chorale Kumbaya de Pau. Et bien sur nous les retrouverons sur la scène de la salle des fêtes en décembre prochain.

 

Yvette Depardon - Présidente de la chorale In Vino Musica

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

 

SEANCE DU 14 DECEMBRE 2011

 

Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE – BULLIAT – COHEN – TOURNISSOUX- PEREK – SORNAY- MONNET - RINGUET - Mmes LORON - PRALUS – CHAVY - BOULAND

Membres excusés : Mme DEPARDON, Mrs GRILLET– CHATELET - DUGELET

Secrétaire de séance : Monsieur PEREK Franck

Après lecture, le compte-rendu de la séance du 9 Novembre 2011 est approuvé à l’unanimité.

 

Ordre du jour :

 

1)       Déclaration d’intention d’aliéner

2)       Demandes de Subventions

3)       Travaux divers

4)       Conventions diverses

5)       Echange de terrain

6)       Personnel communal

7)       Questions Diverses

 

 

t t t t t t

 

 

1)      Déclaration d’Intention d’Aliéner

           

            La Commune décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de la parcelle cadastrée section AI n° 193, située lieu dit « rue pasteur », propriété des consorts DEPRE.

           

2)      Demande de Subvention

 

2.1 Ecole élémentaire

 

Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal de la demande de subvention formulée par l’école élémentaire concernant les projets de sorties scolaires pour l’année 2011-2012. Afin de permettre à l’école de boucler leur budget, la commune est sollicitée à hauteur de 3 000€.

Après délibération, le conseil municipal unanime,

ACCEPTE de verser la somme de 3 000€

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2011

            2.2  Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal du courrier des membres de «  in vino degusta  » qui nous informent de la création de leur propre association. Il sollicite le conseil municipal afin de pouvoir bénéficier de la salle Émile de Villié une fois par mois d’octobre à juin comme auparavant.

Après délibération, le Conseil Municipal accepte leur demande.

 

            2.3 Monsieur DAUTUN donne lecture de la demande de subvention formulée par trois associations de chorales et musique de la région qui organisent plusieurs concerts à la salle Philibert BULLIAT de la commune. Le Conseil Municipal décide de ne pas verser de subvention mais précise que la salle est mise à leur disposition gracieusement.

 

            2.4 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal qu’à l’occasion de la Fête des Crus, l’Organisme de Défense et de Gestion des Crus souhaite que dans chaque commune où se déroule la fête des crus, une peinture murale soit réalisée comme à Fleurie, afin de marquer le mariage des 10 crus du Beaujolais aux 10 mairies de Lyon. Le cru morgon souhaite que la commune trouve un emplacement afin de réaliser cette fresque. Après délibération, le Conseil Municipal décide de réaliser cette fresque sur le mur du petit casino.

 

3)      Travaux divers

 

            3.1 Monsieur DAUTUN donne lecture du devis de l’entreprise chron’eau concernant l’installation d’un  aimant anticalcaire aux écoles et à la cantine. La décision sera prise lors d’une prochaine réunion.

 

            3.2 Monsieur DAUTUN explique au Conseil Municipal que les parlementaires disposent d’une enveloppe budgétaire, appelée plus communément « enveloppe parlementaire » qui leur permet d’accorder des subventions exceptionnelles pour certains événements locaux.

Monsieur DAUTUN propose donc que la Commune demande, dans le cadre de la réhabilitation des installations sportives, une subvention au titre de la réserve parlementaire à Monsieur PERRUT, député du Rhône.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte de solliciter une subvention au titre de la réserve

parlementaire afin de participer à la réhabilitation des installations sportives.

DECIDE de la réalisation des travaux sur l’année 2012

PRECISE que le montant des travaux s’élève à la somme de 619 000 € H.T.

 

            3.3 Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal du devis de Mr PETIT Robin concernant l’élagage d’arbres au boulodrome et aux écoles. Le devis s’élève à la somme de 2 115 €.

            Après délibération, le Conseil Municipal accepte le présent devis.

 

            3.4 Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal que le marché concernant la réhabilitation des installations sportives aux abords du collège a été lancé sous la forme d’un MAPA. Les offres étaient à remettre avant le 02 décembre 2011 à 16h00. Après avis favorable de la commission d’appel d’offres du classement effectué par le Maître d’œuvre, Mr BAMALE du cabinet A2C Sports.

            Le Conseil est informé que Monsieur le Maire signera  les marchés comme suit :

 

            * LOT 1 (terrassement-voirie-équipements sportifs) à l’entreprise SOCAFL pour un montant        de  289 911.20 € HT

            * LOT 2 (revêtement synthétique) à l’entreprise LAQUET pour un montant de

            171 068.00 € HT

            * LOT 3 (éclairage) à l’entreprise DUGELET pour un montant  de 30 727.00 € HT

            * LOT 4 (vestiaire modulaire) à l’entreprise DUGELET pour un montant de 86 6356.30 € HT

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            ATTRIBUE les marchés comme suscités

            AUTORISE Monsieur le Maire à signer les marchés afférents

 

4)      Conventions diverses

 

            4.1 Convention S.P.A.

 

            Monsieur DAUTUN rappelle que la convention annuelle signée avec la Société  Protectrice des Animaux, relative à la capture, enlèvement et garde des animaux sur le territoire communal, arrive à échéance. Il convient de renouveler cette convention sur la base de 0.31€ par habitant.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            APPROUVE la convention de fourrière pour l’année 2012 passée avec la SPA

            FIXE à 0.31 € par habitant la participation de la commune.

            AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention

 

            4.2 Avenant à la Convention d’assistance juridique du centre de gestion

 

             Monsieur DAUTUN donne lecture au conseil municipal de l’avenant concernant la  convention entre la commune et le centre de gestion pour une assistance juridique concernant l’année 2012. Le montant de la participation communale s’élève à la somme de 1 534 €.

 

            Après délibération, le conseil municipal

 

            DECIDE de ne pas renouveler ladite convention

 

 

            4.3 Convention avec l’état – Dématérialisation des actes

Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal de la convention a intervenir entre l’état et la collectivité afin d’autoriser la transmission des actes de la collectivité par voie électronique au représentant de l’Etat.

            Vu le marché à procédure adaptée relatif à la mise à disposition d’une plateforme de télétransmission des actes signé avec la société OMNIKLES.

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec l’état établie par la Sous Préfecture.

             

 

5)      Echange de terrain

 

            Monsieur  DAUTUN informe le Conseil Municipal qu’il convient d’autoriser Monsieur SAVOYE a signé en l’étude de Maître HOCHE un échange de terrain à intervenir entre la commune et la SCI ALAIN. Les terrains échangés résultent d’un document d’arpentage dressé par la société ARPEGE. Les terrains échangés ont chacun une superficie de 330m². La valeur des terrains échangés est de 6 600€.

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            AUTORISE Monsieur le Maire à signer en l’étude de Maître HOCHE l’échange de terrains à intervenir entre la commune et la SCI ALAIN.

  

 

6)      Personnel communal

 

            Madame BOULAND informe le conseil municipal qu’il convient de renouveler le contrat à durée déterminée de Mme POLLET Lydie.

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            DECIDE de renouveler le contrat à durée déterminée de Mme POLLET jusqu’au 05 Juillet 2011.

 

7)      Questions Diverses

 

            7.1  Monsieur SAVOYE donne connaissance au Conseil Municipal du projet de schéma intercommunal du Rhône.

 

            7.2  Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal qu’il a assisté à la fête des lumières à Lyon 6^ème étant donné que le cru morgon est jumelé avec la mairie du 6^ème arrondissement.

 

            7.3  Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal que le rapport de l’inspection académique concernant l’école primaire et maternelle est satisfaisant.

 

            7.4 Madame LORON informe le Conseil Municipal que l’association du Temps Libre organise le 27 décembre à la salle des fêtes son goûter de Noël.

 

            7.5 Prochaines réunions du Conseil Municipal :

                        * Mercredi 11 Janvier 2012 à 20h15

                        - Mercredi 08 Février 2012 à 20h15

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00

 

 

Vendredi 6 Janvier, à 19:00, la salle des fêtes était quasi pleine pour les tradtionnels voeux du conseil municipal.

Ca aura été l'occasion pour le Maire, Pierre Savoye de revenir sur les réalisations de 2011 et de brosser les projets de 2012.

 

 

 

Loïc Bulliat a ensuite pris la parole pour présenter un point à date de l'organisation de la Fête des Crus.

Un appel : toutes les bonnes volontés seront les bienvenues pour aider à préparer et à encadrer cette grande Fête qui mettra notre village à l'honneur pendant deux jours les 28 et 29 avril 2012 : plusieurs dizaines de milliers de visiteurs sont attendues.

 

Si vous souhaitez donner un peu de votre temps, vous pouvez vous renseigner auprès du Cru ou sur leur facebook :

 

 

 

 

 

La cérémonie s'est achevée par la remise des prix du concours des maison fleuries

 

Pour se conclure, comme toujours dans notre village, autour d'un verre amical et d'un buffet sympathique.