L'École de Musique de Villié-Morgon vous informe aussi qu'elle tiendra 2 nouvelles permanences d'inscriptions pour la prochaine rentrée scolaire 2009 / 2010.

 

 

- L'école est ouverte à tous, enfants et adultes : un apprentissage de la musique adapté à l'âge des élèves.
- De nouvelles conditions plus avantageuses et possibilité d'étudier un instrument dès la première année d'inscription.
- Existence d'un Orchestre Junior de qualité, qui permet aux jeunes élèves instrumentistes de parfaire leur technique musicale et de véritablement découvrir leur instrument en même temps que les joies de la musique d'ensemble (la participation à l'Orchestre Junior est gratuite).

N'hésitez pas à venir vous renseigner sur le fonctionnement de l'école, les cours qu'elle dispense, les instruments étudiés ...

... à la Salle Joannès Collonge (parking de la salle des fêtes),
le vendredi 25 Septembre de 16h30 à 19h30
et le samedi 26 Septembre de 09h30 à 12h30.

 

Infos disponibles sur www.ecole-musique-villiemorgon.dshvm.com

Mesdames, Messieurs,

 

Le 14 juillet est la fête nationale de tous les Français… Aujourd’hui la fête sera, certainement encore plus belle que d’habitude. C’est, en effet, dans les moments difficiles qu’il faut se serrer les coudes. C’est dans les moments de crise, comme nous les traversons, qu’il faut être soudés, être solidaires et réaffirmer son identité.

 

La fraternité qui unit tous les Français prend alors tout son sens quand nous rencontrons tous des difficultés.

 

Nous savons que ces temps de mise à l’épreuve ne vont pas durer, mais il faut tenir bon et nous devons être fiers de notre attitude quand l’orage sera passé.

 

Et puis, l’essentiel est omniprésent dans notre commune, comme dans notre pays. L’amitié qui nous lie, l’Histoire commune qui fait de nous des Français, sont des éléments qui nous permettent de se sentir unis et donc entourés. Les valeurs que la France représente sont celles que nous nous efforçons les uns les autres de préserver, afin que tous nous en bénéficions.

 

Nous souhaitons que la liberté de tous soit réelle, et je crois que nous devons être vigilants pour que nous ayons tous le sentiment d’être dans un pays, où chacun peut s’exprimer en étant fidèle à lui-même.

 

L’égalité est évidemment, la valeur la plus fragile en plein milieu d’une crise alors que les chances de chacun doivent être les mêmes.

 

La fraternité est sans doute la clé de voûte de cette magnifique bâtisse qu’est notre démocratie.

 

Jean de la Fontaine l’a écrit : « Il faut s’entraider, c’est la loi de la nature. » N’ayons donc pas un comportement contre nature, qui pourrait nuire à soi-même et aux autres, et aidons nous les uns les autres pour être plus forts.

 

Alors, je vous propose de faire la fête ensemble. Le meilleur moyen d’oublier les problèmes et de trouver l’énergie du lendemain est justement d’échanger des moments d’amitié qui font chaud au cœur et de s’amuser pour être sereins et heureux de vivre.

 

Je vous souhaite donc une très belle fête, à vous tous dans notre chère commune de VILLIE-MORGON !

 

Merci de votre attention.

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 08 juillet 2009

 

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN - LAMURE - BULLIAT Mmes BOULAND - LORON - CHAVY - DEPARDON -  Mrs  MONNET -TOURNISSOUX - SORNAY - RINGUET - CHATELET - PEREK - COHEN - DUGELET

Membres excusés : Mme PRALUS - Mr GRILLET

Membres absents : Mr DUMONT

 

Secrétaire de séance : Monsieur PEREK Franck

 

Après lecture, le compte-rendu de la séance du 10 juin 2009 est approuvé à l'unanimité.

 

Ordre du jour :

 

• 1) Déclaration d'Intention d'Aliéner.
• 2) Subventions.
• 3) Logements communaux.
• 4) Personnel communal.
• 5) Devis.
• 6) Convention Butecrôt.
• 7) Rapport syndicats des eaux.
• 8) Informations diverses.

 

 

**************

 

•1)      DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER

 

            La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de la parcelle cadastrée AW n° 31 située lieu dit Roche Pilée propriété de SOFIREL, société foncière et immobilière Rhône Alpes.

 

•2)      SUBVENTIONS

 

2.1 Subvention Cru Morgon

            Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal d'une demande de subvention formulée par le Cru Morgon pour la location de tables et de bancs à l'occasion de leur première soirée estivale du 14 juillet 2009. Le coût de la location du matériel s'élève à la somme de 300 €. Monsieur DAUTUN propose au Conseil Municipal de leur attribuer une subvention à hauteur de la moitié de cette somme.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            DECIDE d'attribuer une subvention de 150 € au Cru Morgon.

            PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget.

 

 

2.2 Subvention collège J.C. Ruet

            Monsieur DAUTUN expose au Conseil Municipal que suite à la dissolution du SIVOS, le collège fait appel aux différentes communes pour leur attribuer une subvention qui servira à couvrir les frais de la piscine jusqu'à la fin de l'année 2009. La facture totale est évaluée à environ 3 500.00 €, soit 35 € par enfant. Ce qui représente un total de 805 € pour notre commune.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            DECIDE d'attribuer une subvention pour la participation aux frais de la piscine d'une somme de 805 €.

            PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget.

 

•3)      LOGEMENTS COMMUNAUX

 

3.1 Logement Mlle VOILLEQUIN Adeline

            Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal d'un courrier de dédite de Mademoiselle VOILLEQUIN Adeline concernant le logement communal sis 54 rue du Château de Fontcrenne.

 

3.2  Logement au-dessus du Casino

            Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal d'un courrier de demande de logement de Monsieur FAVRIAU Marc. Il suggère de lui proposer le logement communal de type studio situé 20 place Baudelaire.

 

•4)      PERSONNEL COMMUNAL

 

4.1 Emploi saisonnier

            Madame BOULAND expose au Conseil Municipal qu'il convient de recruter une personne pour les travaux d'arrosage du 23 juillet eu 28 août 2009. Elle propose que Monsieur AUFRANC Romaric soit recruté en qualité d'agent d'entretien à raison de 35 heures par semaine à compter du 23 juillet 2009.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            APPROUVE le recrutement de Monsieur AUFRANC Romaric en qualité d'agent d'entretien en C.D.D. du 23 juillet au 28 août 2009 à raison de 35 heures par semaine.

            AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir les formalités nécessaires.

 

4.2 Départ en retraite

            Madame BOULAND propose au Conseil Municipal d'organiser une petite cérémonie à l'occasion du départ en retraite de Monsieur CHAVY René au 31 août 2009. Un pot sera servi le mardi 1^er septembre 2009 à 19 heures dans la salle du petit caveau.

 

•5)      DEVIS

 

5.1 Monsieur DAUTUN donne connaissance d'un devis de la Compagnie Française d'Etudes Géotechniques (CFEG) demandé par ARPEGE, géomètres experts, pour l'étude géotechnique d'un terrain situé dans la zone des Marcellins. Le Conseil Municipal demande au cabinet ARPEGE d'apporter plus de précisions sur la nécessité de cette étude avant de prendre une décision.

 

5.2 Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal d'un devis de la CAMIF pour l'achat de matériel (table, banquettes et chaises) pour l'école maternelle d'un montant total de 644.64 € TTC. Le Conseil Municipal donne son accord, mais propose toutefois d'étudier les tarifs d'autres sociétés et de vérifier si la commune dispose d'une réserve de petites chaises dans ses locaux.

 

5.3 Monsieur DAUTUN donne connaissance au Conseil Municipal des différents devis pour le remplacement des rideaux situés dans la salle d'évolution de l'école maternelle. Le Conseil Municipal décide de contacter chacune des sociétés afin de comparer leurs diverses réalisations. Une décision sera prise lors d'un prochain Conseil.

 

5.4 Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal du devis ASSISTEL concernant la vidéosurveillance de toute la commune. Les différents devis reçus ont été étudiés et Monsieur DAUTUN propose que cette vidéosurveillance soit installée, dans un premier temps, autour de la cantine, de la salle des sports et du terrain de sport. Une décision sera prise lors d'un prochain conseil.

 

•6)      CONVENTION BUTECROT

 

            Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal que suite à la signature d'une convention pour la restauration et l'entretien  des berges du Butecrôt et de ses affluents, la commune étant propriétaire d'une parcelle cadastrée section AN n° 71, il convient de signer une convention d'accès aux parcelles privées sur cours d'eau non domaniaux .

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            APPROUVE la convention d'accès aux parcelles privées sur cours d'eau non domaniaux.

            AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à signer ladite convention.

 

•7)      RAPPORT SYNDICATS DES EAUX

 

            Monsieur LAMURE donne connaissance au Conseil Municipal des rapports du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée d'Ardières (S.I.E.V.A.) et du Syndicat Intercommunal des Eaux du Haut Beaujolais (S.I.E.H.B.). Il précise que ces rapports montrent que la qualité des eaux est satisfaisante.

 

•8)      INFORMATIONS DIVERSES

 

8.1 Monsieur COHEN informe le Conseil Municipal, que suite à la dissolution du SIVOS, il est nécessaire de créer un budget de 5 000 € afin de faire face aux dépenses suivantes : entrée des élèves à la piscine, aide aux voyages scolaires, aux sorties pédagogiques, au fonctionnement du foyer socio-éducatif du collège. Il précise qu'un projet de convention de partenariat est à l'étude afin que les 11 communes participent à la mise en place de ce budget.

 

8.2 Monsieur SAVOYE expose au Conseil Municipal que pour la sécurité des piétons, il est nécessaire de revoir la signalisation aux abords du collège et du nouveau bâtiment de la petit enfance. Il précise aussi que la nouvelle voie, rejoignant la montée des Gaudets, est bientôt achevée et qu'il convient de sécurisé sa sortie sur le boulevard du Parc.

 

8.3 Monsieur SAVOYE rappelle que le spectacle du C.C.A.B. se déroulera le 15 juillet 2009 à la salle des fêtes.

 

8.4 Monsieur LAMURE informe le Conseil Municipal du projet de camping de Messieurs COSTA et PRONESTI lieu dit « les Sables ». Il précise qu'il convient de modifier la zone du terrain, classée actuellement en zone agricole, en zone de loisirs. Le Conseil Municipal donne un accord de principe et demande à ce que chaque point du projet soit étudié avant toutes modifications du plan d'occupations des sols.

 

8.5 Monsieur SAVOYE donne connaissance au Conseil Municipal de l'ouverture de l'atelier « Totem etc. », atelier de peinture, de Monsieur FAFOURNOUX, le 23 septembre 2009.

 

8.6 Monsieur SAVOYE donne lecture d'un courrier de « Week-end Beaujolais » remerciant la commune pour son accueil et la mise à disposition des locaux.

 

8.7 Monsieur SAVOYE donne connaissance au Conseil Municipal du faire-part de la naissance de Jade, fille de notre secrétaire Nelly VARAGNAT, et du faire-part de la naissance du petit Bastien, fils de notre comptable Cécile LACONDEMINE.

 

8.8 Monsieur SAVOYE donne lecture d'un courrier de la Maison Familiale et Rurale de Villié-Morgon demandant la mise à disposition de locaux (1^ière partie de la salle des fêtes) pour 1 an environ en attendant l'achèvement de leur propre local.

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 juin 2009

 

 

Membres présents : Mrs SAVOYE - DAUTUN - LAMURE - BULLIAT Mmes BOULAND - LORON - CHAVY - PRALUS - DEPARDON -  Mrs  MONNET -TOURNISSOUX - SORNAY - RINGUET - CHATELET - PEREK - COHEN - DUGELET

Membres excusés :

Membres absents : Mr DUMONT

 

Secrétaire de séance : Monsieur MONNET Jean-Luc

 

Après lecture, le compte-rendu de la séance du 13 mai 2009 est approuvé à l'unanimité.

 

Ordre du jour :

 

• 1) Déclaration d'Intention d'Aliéner.
• 2) Baux communaux.
• 3) Subventions.
• 4) Personnel communal.
• 5) Devis.
• 6) Délégués SIEHB et SIEVA (Syndicat Intercommunal des Eaux du Haut Beaujolais et Syndicat Intercommunal des Eaux du Val d'Ardières).
• 7) Régie.
• 8) Informations diverses.

 

 

t t t t t t

 

•1)      DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER

 

1.1 La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente des parcelles cadastrées AI n° 272-287 et 288 situées 119 rue Pasteur propriété de Monsieur LIGNELET Jean-Louis et Madame VARRAULT Valérie.

 

1.2 La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de la parcelle cadastrée AW n° 264 située 417, rue François Villon propriété de Monsieur ARZUL Philippe et Madame LE CORVAISIER Isabelle.

 

•2)      BAUX COMMUNAUX

 

2.1 Logement MARQUIS Marcel

            Monsieur DAUTUN expose que le bail pour le logement de Monsieur MARQUIS Marcel est à renouveler à compter du 1^er août 2009 sur la base d'un loyer mensuel de 200 €, révisable annuellement en fonction de l'indice de référence des loyers.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            APPROUVE le bail locatif à intervenir pour une durée de 6 ans renouvelable, à compter du 1^er août 2009, entre la commune et Monsieur MARQUIS Marcel.

            FIXE le montant de loyer mensuel à la somme de 232.51 € révisable annuellement selon l'indice de référence des loyers.

            AUTORISE Monsieur le Maire ou un Adjoint à signer le bail locatif à intervenir.

 

2.2 Logement MARTIN TEIXEIRA Patricia

            Monsieur DAUTUN expose que la convention de location à titre précaire de Madame MARTINS TEIXEIRA à compter du 1^er septembre 2009 jusqu'au 31 août 2010 est fixée sur la base d'un loyer mensuel de 204.80 € payable mensuellement, révisable au 1^er septembre 2009 selon l'indice de référence des loyers.

 

            APPROUVE la convention de location à titre précaire à compter du 1^er septembre 2009, entre la commune et Madame MARTINS TEIXEIRA Patricia.

            FIXE le montant du loyer mensuel à la somme de 204.80 €.

            AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à signer la convention de location à intervenir.

 

2.3 Bail commercial - Droguerie Rollet

            Monsieur DAUTUN expose qu'il convient de renouveler le bail commercial portant sur le commerce de droguerie géré par Madame BRIDAY Michèle épouse ROLLET à compter du 1^er juillet 2009. Le loyer annuel est fixé à 3 691.80 €, pour une durée de 9 ans et révisable annuellement en fonction de l'indice de référence des loyers.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            APPROUVE le bail commercial établi pour une durée de 9 ans à compter du 1^er juillet 2009 au profit de Madame BRIDAY Michèle épouse ROLLET commerçante, gérant un magasin à usage de droguerie situé 75 rue Pasteur.

            FIXE le montant annuel du loyer à 3 691.80 €, révisable annuellement en fonction de l'indice de référence des loyers.

            AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à signer le bail commercial à intervenir.

 

•3)      SUBVENTIONS

 

3.1 Centre de loisirs des 3 Ballons

            Monsieur DAUTUN rappelle qu'il a été convenu de verser une subvention à l'Amicale Laïque de Belleville lors de la séance du 25 février dernier. Il précise que cette association à changer de dénomination et qu'il convient de préciser cette modification.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            DECIDE d'attribuer la subvention de 2.00 € par jour et par enfant de VILLIE-MORGON au Centre de Loisirs des 3 Ballons, nouvelle dénomination de l'amicale laïque de Belleville.

 

3.2 Subvention exceptionnelle

            Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal qu'il convient de verser une subvention exceptionnelle à l' A.S.A. du Py (Association Syndicale Autorisée). L'A.S.A. du Py s'engage à rembourser cette avance, d'un montant de 1 500 €, au plus tôt.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            APPROUVE le versement d'une subvention exceptionnelle de 1 500 € à l'A.S.A. du Py.

 

           

3.3 Subvention façade

            Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal de la demande de subvention de Monsieur CORDIER Pierre pour la rénovation de sa façade. Cette façade est située dans le périmètre retenu par délibération du Conseil Municipal en date du 3 juin 1992.

            Le montant de la participation communale est de 5.00 € le m² de surface de façade rénovée, soit au vu de la facture présentée par Monsieur CORDIER Pierre, une superficie de 129 m² X 5.00 € = 645 € de subvention proposée.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            DECIDE d'attribuer la subvention pour rénovation de façade à Monsieur CORDIER Pierre, située dans le périmètre concerné par l'étude du CAUE pour la somme de 129 m²  X 5.00 €  = 645 €.

            PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget.

 

3.4 Devis chronomètre

            Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal d'un courrier du B.L.F.V.M. (Basket Laïque Fleurie Villié-Morgon), accompagné de deux devis, sollicitant l'achat d'un chronomètre pour la salle des sports.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            DECIDE de prendre en charge l'achat du chronomètre. Le montant du devis retenu s'élève à 694.87 € TTC.

            PRECISE que le B.L.F.V.M. aura la responsabilité de l'utilisation de ce chronomètre. Toute autre association désirant l'utiliser devra s'adresser au club de basket.

            AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à signer le devis.

           

•4)      PERSONNEL COMMUNAL

 

4.1 Madame BOULAND Françoise informe le Conseil Municipal de la demande faite par Monsieur DUBUIS Samuel, employé communal, pour une mise en disponibilité de 6 mois.

 

4.2 Augmentation temps de travail

            Madame BOULAND Françoise expose au Conseil Municipal que suite à un complément de fonction il convient d'augmenter le temps de travail de Madame CHALLIER COURVILLE Christine à compter du 1^er septembre 2009.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            DECIDE la modification du temps de travail de Madame CHALLIER COURVILLE Christine.

            DECIDE de porter à 35/35^ème la durée hebdomadaire de ce poste à compter du 1^er septembre 2009.

            PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au Budget Primitif 2009.

            AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir les formalités nécessaires.

 

4.3 Madame BOULAND Françoise informe le Conseil Municipal du renouvellement du contrat de Madame RICHARD Séverine jusqu'au 31 juillet 2009 suite à la prolongation de l'arrêt de travail de Madame PINESE.

 

 

 

•5)      DEVIS

 

5.1 Devis PERRUCHE

            Monsieur DAUTUN donne connaissance au Conseil Municipal d'un devis de l'entreprise PERRUCHE concernant la création d'un fossé à la station d'épuration. La participation de la communauté de communes s'élevant à 70 % du montant total du devis, la commune prendra en charge les 30 % restant, soit 2 997 € HT.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            ACCEPTE de prendre en charge les 30 % du devis de l'entreprise PERRUCHE, soit un montant de 2 997 € HT.

            DIT que les crédits sont inscrits au budget 2009.

 

5.2 Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal que les devis de DARGAUD STORES et STOREMA, concernant la pose de stores dans la salle d'éveil de l'école maternelle, seront étudiés lors du prochain Conseil Municipal. Il précise qu'un troisième devis sera prochainement reçu.

 

5.3 Logiciel informatique

            Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal d'un devis de la société MAGNUS pour l'achat de deux logiciels (comptabilité et paye) pour un montant total de 5 899 € HT.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            ACCEPTE le devis pour la somme de 5 899 € HT.

            DIT que les crédits nécessaires sont prévus au budget 2009.

 

5.4 Devis tatamis

            Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal d'un devis de CASAL SPORT pour l'achat de 28 tatamis pour la salle des sports, d'un montant total de 2 866.90 € TTC.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            ACCEPTE le devis pour la somme de 2 866.90 € TTC.

            DIT que les crédits nécessaires sont prévus au budget 2009.

 

5.5 Devis vidéosurveillance

            Madame DEPARDON Ghislaine donne lecture de plusieurs devis de l'ACRT (Agence Communication Réseau Télécom) concernant la vidéosurveillance de la cantine, de la salle des sports, du stade, du parking de la salle des fêtes, de la place Baudelaire, du parking de la salle des boules ainsi que l'aire de jeux du parc, soit 11 caméras pour un montant de 588 € HT mensuel. Madame DEPARDON précise qu'une demande de devis auprès d'une autre société est en cours. Les devis seront étudiés lors d'un prochain Conseil Municipal.

 

 

 

5.6 Contrat RPC

            Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal qu'il convient de renouveler le contrat de RPC (Restaurant Pour Collectivités) pour la fourniture de repas au restaurant scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire, pour l'année scolaire 2009-2010, le prix unitaire reste inchangé soit 2.50 € HT. Monsieur DAUTUN propose au Conseil Municipal d'augmenter le prix du repas de 0.04 cents, soit 3.10 € le repas à compter du 1^er septembre 2009.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            ACCEPTE le renouvellement du contrat RPC.

            FIXE le prix du repas à 3.10 €.

            AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à accomplir les formalités nécessaires.

 

•6)      DELEGUES S.I.E.H.B. ET S.I.E.V.A. (Syndicat Intercommunal des Eaux du Haut Beaujolais et Syndicat Intercommunal des Eaux du Val d'Ardières)

 

            Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal qu'il convient d'intervertir les fonctions de Messieurs RINGUET Christophe et GRILLET Cédric. Monsieur RINGUET Christophe est nommé délégué titulaire et Monsieur GRILLET Cédric délégué suppléant.

 

•7)      REGIE

 

            Monsieur DAUTUN expose au Conseil Municipal qu'il convient de mettre en place une régie de recettes pour l'encaissement du produit des locations des cours de tennis.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            APPROUVE la création d'une régie de recettes pour l'encaissement du produit des locations des cours de tennis.

            AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à accomplir les formalités nécessaires.

 

Suite à la demande de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal donne son accord pour modifier l'ordre du jour.

 

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 69/2007

            Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Mr COSTA Antoine a signer un acte sous seing privé s'engageant à échanger en partie des parcelles cadastrée section AO 465 et 497 pour une superficie de 217 m² à la Commune de VILLIE-MORGON sous les conditions suivantes :

            La Commune cède à Mr COSTA deux parties de la parcelle cadastrée section AO n°498 pour une superficie totale 610 m².

            La Commune procédera aux cours des travaux de voirie à la pose de fourreaux entre les deux parcelles de Mr COSTA afin que celui-ci puisse raccorder ses deux bâtiments en eau et électricité.

            Mr COSTA autorise la Commune de VILLIE-MORGON représentée par Mr le Maire à faire procéder au piquetage des divisions futures par le géomètre.

            La signature de l'acte notarié est prévue le 11 juin 2009.

 

            Après délibération, le conseil municipal unanime

            APPROUVE l'acte sous seing privé s'engageant à échanger en partie des parcelles cadastrée section AO 465 et 497 pour une superficie de 217 m² à la Commune de VILLIE-MORGON.

AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à faire procéder au piquetage et à signer l'acte notarié à venir.

 

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 104/2008

 

            Monsieur LAMURE expose que suite à l'extension du réseau Lotissement  « Le  Colombier »  17 parcelles sont desservies. Le coût de la participation pour les futurs projets de construction est de 0.89€ du mètre carré

 

                        Après délibération, le conseil municipal unanime,

                        DECIDE  de répercuter 100% du coût au mètre carré.

                        FIXE  le prix de  la participation « au Colombier » à 0.89€ du m².

 

 

•8)      INFORMATIONS DIVERSES

 

8.1 Monsieur LAMURE Thierry présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité de services publics d'eau et d'assainissement.

 

8.2 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal d'une demande des futurs 30 ans pour ériger un chapiteau sur le terrain de football à l'occasion de leur soirée dansante qui aura lieu le 02 août 2009. Le Conseil Municipal donne un avis favorable à leur demande mais précise que les organisateurs sont tenus de laisser les lieux propres et de veiller à la sécurité.

 

8.3 Monsieur SAVOYE présente au Conseil Municipal le projet de logo sur les enveloppes. Des modifications sont à faire, Monsieur SAVOYE prendra contact avec la responsable de la Poste de Fleurie.

 

8.4 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal que des demandes de devis et le choix d'un architecte sont en cours concernant les travaux à l'école maternelle : classe de grande section de maternelle et local du périscolaire.

 

8.5 Monsieur SAVOYE expose au Conseil Municipal qu'il convient d'étudier le projet de création d'une rampe d'accès handicapé à la mairie ainsi qu'un accès direct à la salle des mariages.

 

8.6 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal qu'une cérémonie est organisée le vendredi 26 juin 2009 à 19 heures à l'occasion de la remise des médailles à Monsieur GAUTHIER André ainsi qu'à ses adjoints.

 

8.7 Monsieur DUGELET Yann précise au Conseil Municipal que la cérémonie du 14 juillet 2009 sera suivie d'un pique nique, de jeux et d'animations.

 

8.8 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal que l'Assemblée Générale de la SEMHVM aura lieu le jeudi 25 juin 2009.

 

8.9 Madame CHAVY Béatrice informe le Conseil Municipal de la remise des calculatrices aux élèves de CM2 est prévue le vendredi 19 juin 2009 à 18h30 sous le préau de l'école primaire.

 

8.10 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal d'un projet d'éolienne sur les communes d'Ouroux, Avenas, Vauxrenard et Col de Crie.

 

8.11 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal que la taxe de séjour a été votée et sera mise en application au 1^er janvier 2010.

 

8.16 Les prochaines séances du Conseil Municipal auront lieu les mercredis 8 juillet et 26 août 2009 à 20h15.

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

 

La municipalité vous convie au verre de l'amitié, mardi 14 juillet dans la cour du château de Fontcrenne et vous propose ensuite de venir partager un pique-nique champêtre dans le parc.
Un plateau repas vous attend pour la somme de 5 €.
Si vous êtes intéressés, vous pouvez vous inscrire auprès du secrétariat de mairie avant le jeudi 9 juillet.
S'enchaînera à partir de 20 heures la soirée Festi'morgon (les Estivales) organisée par le Cru Morgon.

Les élèves des classes de CM2 de l'école primaire et de l'école Saint Joseph étaient réunis au petit caveau ce soir, avec leurs enseignantes et leurs parents pour célébrer leur passage en sixième.



A cette occasion, sous la présidence de Bétrice CHAVY, conseillère déléguée aux affaires scolaires, la municipalité a offert à chaque futur collégien la calculatrice "fx92 collège" demandée sur la liste des founitures...

Cette remise aura été l'occasion d'une sympathique "fricassée de museaux" que vous pouvez retrouver dans le reportage photo sur l'album "Cérémonie CM2" dans liste des albums du bandeau de droite, ou en cliquant ici

Félicitations aux nouveaux collégiens et bonnes vacances d'été à tous.

Franck PEREK

Toutes les Villiatonnes et les Villiatons sont invités au salon Gamay (salle des séminaires), boulevard du Parc, le vendredi 26 juin à 19 heures pour une cérémonie au cours de laquelle sera remise une décoration à Mrs André Gauthier, Michel Ruet, André Collonge, Bernard Botteron et Mme Monique Boréas, en remerciements de leur dévouement pour notre commune.

L’amicale des classe en “0” vous donne rendez-vous :

18 Juillet 2009 dans le parc Zélicourt (200 m de l’église)

à partir de 12H00.

Pour plus d’information, consultez le menu en cliquant ici

1 - L' Audition des élèves de l'École de Musique de Villié-Morgon et de son Orchestre Junior aura lieu

à la Salle des Fêtes, ce vendredi 26 Juin, à partir de 18h00  -  Entrée libre ouverte à tous.

2 - L’École de Musique de Villié-Morgon vous informe aussi qu'elle tiendra une permanence d'inscriptions pour la prochaine rentrée scolaire, et vous fournira tous les renseignements et informations sur son fonctionnement, les cours qu'elle dispense...

Salle Joannès Collonge (parking de la salle des fêtes), le mardi 30 Juin de 16h30 à 19h30.

                                                                       .

Infos disponibles sur  www.ecole-musique-villiemorgon.dshvm.com

L’amicale des commerçants organise une réunion

Mardi 9 Juin, à 20 heures

Salle des fêtes

afin d’organiser la décoration du village à l’occasion du départ et de l’arrivée à Villié-Morgon de l’épreuve cyclosportive  “L’Etape Beaujolaise”.

Toutes les bonnes volontés sont les bienvenues, afin d’aider à mettre en place vendredi le sdécorations qui ont été préparées depuis plusieurs semaines.

Pour l’amicale des commerçants

Eliane PRALUS

Un panier de propositions diverses et variées cet été au centre de loisirs de Villié Morgon « Les p’tits Sou liés » : trois mini-camps cirque, multi-sport et à la ferme, des sorties piscine, poney, dans un parc à thème moyenâgeux, un spectacle de magie, une chasse au trésor, un atelier vitrail, du tennis, une rando à vélo… Pas de quoi s’ennuyer pour nos enfants de 2 à 11 ans accueillis à la journée complète, quand vous le souhaitez. Petite structure familiale, on y apprend à vivre ensemble, à s’aider et surtout on s’y amuse beaucoup. On voyagera dans le temps pour redevenir chevaliers et princesses, on jouera aux scientifiques avec Docteur Maboul, la semaine des arts du spectacle nous fera découvrir le théâtre, les marionnettes et l’accro gym. Surtout ne ratez pas la Fée Cracotte et son spectacle de magie à la salle des fêtes de Villié Morgon, le mercredi 22 juillet à 15h, ouvert à tout public (6€ l’entrée).

Les enfants peuvent arriver entre 7h30 et 9h30 le matin et repartir entre 17h et 17h30 le soir. Le prix de journée est de 18,50 € (repas, goûter, activités compris), des déductions sont appliquées en fonction de la commune d’habitation et du quotient familial CAF ou MSA.

Dépêchez-vous de vous inscrire, plus que quelques places !!

Contact : Aurélie Saadi 06 29 70 59 46 (ouvert tous les mercredis, chaque petite vacance et tout le mois de juillet)

Programme de juillet : Cliquez ici

 

Lundi 18 mai de très bonne heure, les élèves de MS jusqu'au CM2 ont pris le bus en direction du centre Musiflore à Crupies situé dans la Drôme).

Arrivés à destination quelques heures plus tard, les enfants ont pu, pendant 3 jours,s' essayer aux instruments africains et asiatiques. A la fin du séjour, ils ont même pu enregistrer des musiques asiatique et africaine de leur composition !

Ils ont pu aussi découvrir l'environnement local en étudiant les différents arbres, et les « habitants » de la petite rivière …

Les enfants sont rentrés avec des images et de la musique plein la tête !

 

 

 

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 13 mai 2009

 

 

Membres présents : Mrs SAVOYE – DAUTUN – LAMURE - BULLIAT Mmes BOULAND – LORON CHAVY – PRALUS – DEPARDON -  Mrs  MONNET -TOURNISSOUX – SORNAY – RINGUET – CHATELET – PEREK - COHEN – DUGELET

Membres excusés :

Membres absents : Mrs GRILLET - DUMONT

 

Secrétaire de séance : Monsieur PEREK Franck

 

Après lecture, le compte-rendu de la séance du 8 avril 2009 est approuvé à l’unanimité.

 

Ordre du jour :

 

1)      Déclaration d’Intention d’Aliéner.

2)      Assainissement.

3)      Baux communaux.

4)      Devis divers.

5)      Demandes de subventions.

6)      SYDER.

7)      Convention SATEMA.

8)      Informations diverses.

 

 

♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦

 

 

1)      DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER

 

            La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de la parcelle cadastrée AI n° 44 située 39 rue Pasteur propriété de Monsieur et Madame PREYNAT Abel.

 

2)      ASSAINISSEMENT

 

2.1 Convention SATAA 2009

            Monsieur DAUTUN expose la nouvelle compétence des Départements en matière d’assainissement non collectif et des nouvelles missions définies par le décret du 26 décembre 2007. Afin que le Département poursuive l’assistance technique auprès de la commune, il convient de signer une convention avec le Département.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention.

 

2.2 Convention SATESE 2009

            Monsieur DAUTUN expose que la commune était adhérente en 2008 au service d’assistance technique à l’exploitation des stations d’épuration (SATESE) assuré par le service agriculture et environnement du Département. Il convient de renouveler ladite convention.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention.

 

2.3 Contrat de Coordination Sécurité Protection de la Santé (CSPS)

            Monsieur DAUTUN donne lecture de deux offres de contrat de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé concernant la réhabilitation de la station d’épuration :

 

-          Bureau Véritas : 3 200 € HT

-          Apave : 3 000 € HT

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            DECIDE de confier la mission à l’Apave

            AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à signer le contrat.

 

3)      BAUX COMMUNAUX

 

3.1 Bail de Mme RICHARD

            Monsieur DAUTUN expose qu’il convient de renouveler le bail à titre précaire de Madame RICHARD Séverine, à compter du 1^er mai 2009 sur la base d’un loyer mensuel de 250 € charges comprises, et pour une durée de 3 mois renouvelable.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            APPROUVE le bail locatif à titre précaire à intervenir entre la commune et Madame RICHARD Séverine, pour une durée de 3 mois renouvelable, à compter du 1^er mai 2009.

            FIXE le loyer mensuel à la somme de 250 € charges comprises.

            AUTORISE Monsieur le Maire ou un adjoint à signer le bail à intervenir.

 

3.2 Logement de Mr CHAVANT

            Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal d’un courrier de dédite de Monsieur CHAVANT Olivier. Le logement communal d’une surface de 37.30 m² et d’un loyer s’élevant à 165 € est libre à compter du 30 juin 2009. Monsieur DAUTUN propose au Conseil Municipal de réévaluer le loyer à compter du 1^er juillet 2009.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            FIXE le montant du loyer à 210 € HC par mois à compter du 1^er juillet 2009.

 

4)      DEVIS DIVERS

 

4.1 Feux d’artifice

            Monsieur DUGELET donne connaissance au Conseil Municipal d’un devis proposé par la S.A.S. IMAGINE pour un tir d’artifice dans le parc du château le 14 juillet 2009 pour un coût total de 1 500 € TTC. Il sera demandé au Cru Morgon, organisateurs des Estivales les vendredis du mois de juillet, de prendre en charge, dans un premier temps le montant de ce feu d’artifice.

 

 

 

4.2 Plafond salle des fêtes

            Monsieur DAUTUN donne lecture d’un devis proposé par LEUREAU ISOLATION SARL pour le remplacement d’une partie de la toile tendue de la salle des fêtes.

Le Conseil Municipal décide de reporter cette décision lors d’un prochain Conseil.

 

 

5)      DEMANDES DE SUBVENTIONS

 

5.1 Subvention écran mobile

            Monsieur DAUTUN donne lecture de la demande de subvention sollicitée par l’Union Régionale des Fédérations des Œuvres Laïques pour l’activité cinéma « écran mobile ». Le bilan financier de l’association présenté fait apparaître que le maintien des projections cinématographiques, serait possible sur la base d’une participation des communes de 0.32 € par habitant de la commune, soit pour 1724 habitants une subvention de 551.68 €.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            DECIDE d’attribuer une subvention de 551.68 € à l’Union Régionale des Fédérations des Œuvres Laïques pour l’activité « écran mobile » au titre de l’année 2009.

 

5.2 Subvention Association des Maires du Rhône

            Monsieur DAUTUN donne connaissance au Conseil Municipal de la demande de subvention formulée par l’AMR (Association des Maires du Rhône) pour promouvoir l’opération « les Arbres de la Solidarité ». Le prix d’un arbre s’élève à 1 000 €.

Le Conseil Municipal décide de ne pas acheter d’arbres.

 

5.3 Subvention chambre des métiers et de l’artisanat

            Monsieur DAUTUN donne lecture de la demande de subvention formulée par la Chambre des Métiers et de l’Artisanat. Il s’agit de leur verser la somme de 100 € par apprenti habitant la commune, soit 400 €.

Le Conseil Municipal décide de ne pas leur attribuer cette somme.

 

5.4 Subvention Fédération Nationale des Accidentés du Travail et Handicapés (F.N.A.T.H.)

            Monsieur DAUTUN donne connaissance au Conseil Municipal de la demande de subvention formulée par la F.N.A.T.H. de Belleville-sur-Saône et du groupement du Rhône.

Le Conseil Municipal décide de ne pas verser de subvention.

 

5.5 Subvention de la Maison Familiale et Rurale

            Monsieur DAUTUN donne lecture d’une demande de subvention de la Maison Familiale de Villié-Morgon.

Le Conseil Municipal décide de ne pas accorder de subvention, mais de continuer d’offrir des services tel le prêt de la salle des sports, de la salle des fêtes…

 

5.6 « Le Média des Villages »

            Monsieur DAUTUN donne lecture au Conseil Municipal d’un courrier de proposition d’adhésion à l’association « Le Média des Villages ».

Le Conseil Municipal décide de ne pas adhérer à cette association.

 

 

6)      SYDER

 

            Monsieur DUGELET donne connaissance au Conseil Municipal de deux demandes de régularisation :

-          Régularisation année 2007 : 592 €

-          Régularisation année 2008 : 973 €

ainsi que d’un devis concernant la pose d’une horloge pour les coupures nocturnes de l’éclairage de la façade de l’école et de l’église s’élevant à la somme de 644 € en une fois.

Le Conseil Municipal donne son accord.

 

7)      CONVENTION SATEMA 2009

 

            Monsieur DAUTUN expose la nouvelle organisation de l’assistance technique apportée par les Départements auprès des collectivités. Afin que le Département apporte à la commune un appui technique dans le domaine de l’entretien des rivières, il convient de signer une convention avec le Département.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention.

 

 

8)      INFORMATIONS DIVERSES

 

8.1 Monsieur SAVOYE demande à chaque responsable des commissions communales de faire un bref compte rendu oral des différentes affaires en cours.

 

8.2 Monsieur DAUTUN informe le Conseil Municipal des suites de l’affaire concernant l’Hôtel le Villon. Il précise que l’hôtel ne fermera pas, il sera en location gérance début juin.

 

8.3 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal qu’il convient de trouver un cabinet d’étude pour la mise en place du plan local d’urbanisme.

 

8.4 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal de la construction prochaine de 6 ou 7 logements de l’Opac du Rhône rue de la Treille.

 

8.5 Monsieur SAVOYE précise au Conseil Municipal qu’il serait utile de relancer les habitants sur la possibilité de changement d’utilisation et de destination des bâtiments classés dans les zones agricoles.

 

8.6 Monsieur SAVOYE informe le Conseil Municipal de la demande du centre de loisirs « les P’tits Sou Liés » pour utiliser la salle des sports, le stade et le terrain de tennis durant le mois de juillet.

 

8.7 Monsieur COHEN expose au Conseil Municipal le projet de construire une infrastructure sportive. L’approbation du Conseil sera demandée lors d’un prochain Conseil.

 

8.8 Monsieur LAMURE informe le Conseil Municipal que les travaux de la station d’épuration vont bientôt commencés. Concernant la future station du hameau « Morgon », Monsieur LAMURE précise que les effluents vinicoles ne pourront pas être reliés à celle-ci.

 

8.9 Monsieur SAVOYE donne lecture d’un courrier de l’inspection académique concernant l’opération d’équipement numérique des écoles rurales. Ce sujet sera traité lors d’un prochain conseil.

 

8.10 Madame DEPARDON demande au Conseil Municipal la prise en charge de l’achat d’un chronomètre pour la salle des sports. Cette demande est reportée et sera vu au prochain Conseil Municipal.

 

8.12  Lundi de Pentecôte

            Madame BOULAND expose au Conseil Municipal qu’il convient de préciser que le lundi de Pentecôte étant redevenu férié, pour le personnel à temps complet 7 heures de solidarité seront récupérées, au prorata pour les temps partiel et non complet, en fonction des besoins de chaque service en accord avec la collectivité.

 

            Après délibération, le Conseil Municipal unanime,

            PREVOIT que le personnel communal doit récupérer un nombre d’heures relatives à leur temps de travail.

             

 

8.11 La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 10 juin 2009 à 20h15.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

 

 

 

Pour le jour de la Cyclosportive le samedi 13 juin, les commerçants se sont engagés à décorer le village.

De nombreux bénévoles et quelques membres du conseil municipal ont participé aux deux ateliers de confection de fleurs en papier. Actuellement le stock compte plus de 2000 fleurs qui seront harmonieusement réparties dans le village afin que les nombreux participants et accompagnateurs présents ce jour puissent garder un bon souvenir de leur passage à Villié Morgon.

Nous comptons sur vous tous pour que cette journée soit une réussite.

Si vous souhaitez rejoindre l’équipe des bénévoles pour la préparation de cet événement, vous pouvez contacter Eliane Pralus au 04 74 69 16 03.

Merci d avance

L'Amicale des commerçants.

Commentaire posté aujourd'hui, qui nous a touchés, et que nous mettons en avant :

Je suis ému car j'ai travaillé comme agent d'entretien de la voirie pour votre ville du 14 octobre 1989 au 16 février 1992 et je suis originaire du nord.
Je pense que la commune a bien changé. Je ne suis plus revenu chez vous depuis mon départ il y a 17 ans.

J'aimerais savoir si René Chavy est toujours dans votre commune, j'ai travaillé avec lui. J'aimerais avoir des nouvelles de votre belle commune et des gens que j'ai connu à l'époque. Vous pouvez m'envoyer des nouvelles sur la boîte e-mail de mon épouse car je n'ai pas d'adresse e-mail.

J'espère un jour passer à Villié-Morgon.

Amicalement avec un petit bonjour des ch'tis.

Nicolas RAQUET.

Note du webmestre : nous ne publions pas, par respect pour la vie privée, l'adresse e.mail inclue dans le commentaire. Si vous souhaitez y répondre, envoyez votre message à l'adresse : com@commune-villie-morgon.com , nous ferons suivre.